DELIBERATIONS 2023
délibération 01/23 - Décision modificative N°5 Budget principal de la commune année 2022
délibération 02/23 - Décision modificative N°5 Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane année 2022
délibération 03/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget principal de la Commune
délibération 04/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget annexe du Village de Vacances de la Baume
délibération 05/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
délibération 06/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
délibération 07/23_délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - budget annexe du Village de Vacances de la Baume
délibération 08/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye
délibération 09/23 - admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget de la commune année 2023
délibération 10/23 - retrait de la délibération N° 125/22 prenant acte du débat d'orientations budgétaire exercice 2023
délibération 11/23 - renonciation clause de retour dans le cadre de la vente du SDIS à la SAS IMMORQUE d'une superficie de 267m² de la parcelle AA 50
délibération 12/23 - autorisation donnée à Monsieur le maire de signer la promesse d'achat des parcelles E 1731 et E 1733
délibération 13/23 - approbation de la vente notariale interactive du bâtiment communal cadastré section AL N° 276
délibération 14/23 - approbation de la convention-cadre et de son plan d'action dans le cadre du programme "Petites Villes de Demain"
délibération 15/23 - approbation du rapport d'activités 2022 de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)
délibération 16/23 - renouvellement de la convention annuelle de fonctionnement et d'objectifs avec l'Office Municipal de Tourisme (EPIC) ainsi que de la convention des clauses exorbitantes
délibération 17/23 - approbation des nouveaux statuts de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC) suite à la restitution de la compétence tourisme à la commune
délibération 18/23 - élection des membres du Comité Directeur de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)
délibération 19/23 - modification du tableau des effectifs
délibération 20/23 - tenue du Débat d'Orientation Budgétaire exercice 2023
délibération 21/23 - Délibération rectificative - acquisition des parcelles cadastrées AP N° 73, AP N° 79, AP N° 123, AP N° 127, AP N° 128, AP N° 130 et des parcelles cadastrées après division AP N° 129p et AP N° 76p appartenant à la SAS CHOPIN
Délibération 22/23 - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération 23/23 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison Familiale et Rurale" exercice 2023
Délibération 24/23 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Festival International de Piano" pour l'exercice 2023
Délibération 25/23 - Subventions aux associations pour l'exercice 2023 + tableau
Délibération 26/23 - Budget Primitif 2023 de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)
Délibération 27/23 - Approbation de la convention relative à l'intégration des réseaux de communications électroniques dans l'environnement coordonnée avec les travaux prévus sur le réseau de distribution publique d'énergie
Délibération 28/23 - Apurement du compte 1069 - budget principal - passage à la nomenclature M57 au 1er Janvier 2024
Délibération 29/23 - Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de LA ROQUE D'ANTHERON au titre de l'année 2023
Délibération 30/23 - approbation du compte de gestion 2022 du Budget Principal de la Commune
Délibération 31/23 - approbation du compte administratif 2022 du budget principal de la commune
Délibération 32/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 du budget principal de la commune
Délibération 33/23 - Budget principal de la commune - adoption du budget
Délibération 34/23 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume
Délibération 35/23 - Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume
Délibération 36/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 budget annexe du Village de Vacances de la Baume
Délibération 37/23 - Budget annexe du Village de Vacances de la Baume - adoption du budget primitif de l'exercice 2023
Délibération 38/23 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
Délibération 39/23 - Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
Délibération 40/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
Délibération 41/23 - Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane - adoption du budget primitif de l'exercice 2023
Délibération 42/23 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
Délibération 43/23 - Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
Délibération 44/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
Délibération 45/23 - Budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane - adoption du budget primitif de l'exercice 2023
Délibération 46/23 - Vote des taux d'imposition communaux de l'exercice 2023
Délibération 47/23 - Approbation d'une convention de partenariat AMP-SMAVD-COMMUNE pour la gestion des crues
Délibération 48/23 - Procès-verbal de mise à disposition des ouvrages et du foncier associé par la Commune de LA ROQUE D'ANTHERON pour assurer l'exploitation du système d'endiguement de LA ROQUE D'ANTHERON CHARLEVAL MALLEMORT en toutes circonstances
Délibération 49/23 - Approbation de la convention de partenariat intercommunal pour la création d'un partenariat culturel : Durance, Rive Gauche
Délibération 50/23 - Solde subvention 2023 à l'association Les Colibris et approbation de la convention d'objectifs pour l'exercice 2023
Délibération 51/23 - Solde subvention 2023 à l'association Les Zouzous et approbation de la convention d'objectifs
Délibération 52/23 - Déclassement de l'ancien musée sis Place Paul Cézanne - parcelle cadastrée section AL N° 276
DECISIONS 2023
Décision 01/23 - Bail dérogatoire au régime des baux commerciaux de courte durée pour la location d'un local Place de la Vierge - Céramiste Plasticien
Décision 02/23 - Contrat de maintenance préventive annuelle des défibrillateurs de marque Cardiacscience option 2 par la Société Maintenance Défibrillateurs France
Décision 03/23 - Approbation d'un bail dérogatoire au régime des baux commerciaux de courte durée à la Société TOMDOG
Décision 04/23 - Convention de mise à disposition de locaux communaux entre la commune et l'association Atelier 1001 Vies
Décision 05/23 - Convention de donation Fonds de Dotation "Résonances"
Décision 06/23 - approbation du marché d'extension du réseau d'eau potable - secteur Félicité Route de Sainte Anne de Goiron RD 67A - renouvellement et dilatation du réseau d'eau potable existant - marché M 22-01 - signature de l'avenant N°1
Décision 07/23 - Approbation des travaux de requalification de l'entrée de ville de l'Avenue de la Durance - Avenant N° 2 lot 1 "Terrassement-voirie-réseaux divers-espaces verts" marché N° 20-007
Décision 08/23 - Approbation de la résiliation du contrat de maintenance 2023 relatif à l'entretien des bouches et poteaux d'incendies, afin d'assurer la défense incendie extérieure contre l'incendie (DECI) de la Commune - signature de l'avenant de résiliation N° 1 au contrat
Décision 09/23 : Régie Recette Médiathèque
Décision 10/23 : Location Abbaye
Décision 11/23 : Convention mise à disposition de l'Abbaye
Décision 12/23 - Demande Subvention Cheminement Abbaye
Décision 13/23 - Demande subvention Fonds Vert rénovation énergétique Baume
Décision 14/23 : Demande subvention DETR aménagement Fenière
Décision 15/23 : Demande subvention DSIL rénovation thermique bâtiments.
Décision 16/23 : actualisation des tarifs applicables au Village de Vacances de la Baume annexe décision 16/23 : tarifs
Décision 17/23 : approbation du marché de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préparation, la passation de la délégation de service public pour la gestion, l'exploitation et l'entretien de la chambre funéraire - signature du marché
Décision 18/23 : approbation de l'avenant N°3 au bail de location CCAS-Résidence l'Oustaou - renouvellement de bail - annexe
Décision 20/23 : Contrat de maintenance OTIS
Décision 21/23 : contrat de cession de droits d'exploitation d'un spectacle par la Compagnie PICCOLA VELOCITA
Décision 22/23 - approbation du marché de mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la construction, l'extension du cimetière et la reprise des concessions - lot 1 "reprise des concessions" - signature du Marché
Décision 23/23 - approbation du marché de mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la construction, l'extension du cimetière et la reprise des concessions - lot 2 "Construction et extension du cimetière" - signature du Marché
Décision 24/23 - avenant au contrat de cession de droits d'exploitation d'un spectacle par la Compagnie PICCOLA VELOCITA - représentation supplémentaire le 22 Mars 2023
Décision 25/23 -
Décision 26/23 - Approbation du marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'Abbaye de Silvacane - signature du marché
Décision 27/23 - Approbation du marché de contrôle, maintenance et petites réparations des points d'eau incendie - signature du marché
Décision 28/23 - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la place de la Fenière et des abords du centre commercial - signature du marché
Décision 29/23 - Approbation du marché de travaux de maçonnerie pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché
Décision 30/23 - Demande de subvention à la DRAC à hauteur de 80% dans le cadre de la DGD relative à l'extension des horaires d'ouverture de la Médiathèque
Décision 31/23 : Contrat de coréalisation - CIAM
Décision 32/23 : Demande d'aide financière au Conseil Départemental dans le cadre du dispositif "Aide à la Provence Verte" pour la réhabilitation du jardin existant de la Résidence Oustaou en ilot de fraîcheur et jardin de cueillette
Décision 34/23 : Approbation du marché de travaux de plâtrerie pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché
Décision 35/23 : Approbation du marché de travaux d'électricité pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché
Décision 36/23 : Approbation du marché de travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché
Décision 37/23 : Approbation du marché de travaux de revêtement de sol pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché
Décision 38/23 : Approbation du marché de travaux de peinture pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché
Décision 39/23 : Approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de la commune de la Roque d'Anthéron - Marché M22-06 - Lot 2 : Aménagement paysager - signature de l'avenant n°1
Décision 40/23 : Approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de la commune de la Roque d'Anthéron - Marché M22-06 - Lot 1 : VRD - signature de l'avenant n°1
2023 - DECISIONS CCAS
038/2023 : Convention relative au Service National d'Enregistrement des demandes de logement locatif social
039/2023 : Fixation des tarifs 2023 - OUSTAOU
040/2023 : Adoption du règlement intérieur - OUSTAOU
041//2023 : Adoption du budget primitif - CCAS
042/2023 : Adoption du budget primitif - OUSTAOU
2022
CCAS - DECISION 03/22 - Transmission électronique des actes pour l'OUSTAOU
70/22 - Décision - Contrats de prestations d'analyses par LDA
Décision n°64/22
Décision n°59/22
Décision n°49/22
Décision n°52/22
Décision n°25/22
Décision n°26/22
Décision n°27/22
Décision n°28/22
Décision N° 29/22 publiée le 13 Juillet 2022
Décision N°30/22 publiée le 26 Juillet 2022
Décision N° 31/22 publiée le 26 juillet 2022
Décision N° 32/22 publiée le 26 juillet 2022
Décision N° 33/22
Décision N° 34/22 publiée le 1er Aout 2022
Décision N° 35/22 publiée le 1er Aout 2022
Convention de mise à disposition de l'ancien Dojo à l'Atelier les 1001 Vies : publié le 9 Aout 2022
Décision N° 36/22 publiée le 9 Aout 2022
Décision N° 37/22 publiée le 9 Aout 2022
Décision N° 38/22 publiée le 9 Aout 2022
Décision N° 39/22 publiée le 9 Aout 2022
Décision N° 40/22
Décision N° 41/22
Décision N° 42/22
Décision N° 43/22 : modification des tarifs services restauration scolaire, Maison Enfance, Médiathèque - publiée le 23 Aout 2022
Décision N° 44/22 : convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane au Festival de Quatuor à Cordes - publiée le 25 Aout 2022
Décision N° 45/22 : modification des tarifs 2022/2023 de l'école municipale de musique - chorale enfant - publiée le 13 Septembre 2022
Décision N° 46/22 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association Foyer Rural le 3 Septembre 2022 - publiée le 13 Septembre 2022
Décision N° 47/22 : convention de location de l'Abbaye de Silvacane - Mariage du 10 Septembre 2022 - publiée le 20 Septembre 2022
Décision N° 48/22 : convention de mise à disposition salle Maison des associations - Association les Zouzous - publiée le 20 Septembre 2022
Décision N° 49/22 : convention de location de l'Abbaye de Silvacane à la Chambre des Notaires des Hauts de Seine 1er Octobre 2022 : publiée le 28 Septembre 2022
Décision N° 50/22_ demande aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif "Plan-Energie-Climat" en faveur de l'amélioration de l'éclairage public - publiée le 28 Septembre 2022
Décision N° 52/22 : convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à la SARL PENINSULA FILM NUN2 pou rle tournage du film : publiée le 3 Octobre 2022
Décision N° 53/22 : demande d'aide financière au Conseil Régional PACA "Région SUD" au titre du dispositif "mes communes d'abord" en faveur de l'aménagement et du verdissement de la Place de la Fenière : publiée le 11 Octobre 2022
Décision N° 54/22 : tarifs 2023 applicables au Village de Vacances de la Baume : publiée le 11 Octobre 2022 PJ tarifs 2023
Conseil Municipal du 6 Octobre 2022 : délibérations publiées le 18 Octobre 2022
Délibération N° 101/22 du 6 Octobre 2022 : convention relative au projet école ouverte ou école buissonnière : publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 102/22 du 6 Octobre 2022 : convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour le pilotage du projet de territoire - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 103/22 du 6 Octobre 2022 : approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour l'accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire bonus territorial CTG - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 104/22 du 6 Octobre 2022 : approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour l'accueil de loisirs sans hébergement périscolaire bonus territorial CTG - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 105/22 du 6 Octobre 2022 : ouvertures dominicales 2023 - avis du Conseil Municipal - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 106/22 du 6 Octobre 2022 : transfert partiel des résultats 2017 de la commune suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018 - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 107/22 du 6 Octobre 2022 : approbation de l'avenant 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée N°Z2006647COV pour l'aménagement de réseaux publics de distribution d'eau potable et DECI dans les secteurs du centre-ville et de la Félicité - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 108/22 du 6 Octobre 2022 : décision modificative N°3 Budget principal de la commune année 2022 - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 109/22 du 6 Octobre 2022 : décision modificative N°3 budget annexe de l'Abbaye de Silvacane année 2022 - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 110/22 du 6 Octobre 2022 / Protocole transactionnel entre la commune et la Société AITEC - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 111/22 du 6 Octobre 2022 : classement de la parcelle AS 262 dans le domaine public de la commune - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 112/22 du 6 Octobre 2022 : modification de la délibération N° 83/22 requalification de l'entrée de la ZA LA ROQUE 1 convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 113/22 du 6 Octobre 2022 : exercice de la compétence tourisme à compter du 1er Janvier 2023 - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 114/22 du 6 Octobre 2022 : créations de postes - avancements de grades - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 115/22 du 6 Octobre 2022 : approbation des statuts du SMAVD - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 116/22 du 6 Octobre 2022 : protection fonctionnelle au Maire - publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 117/22 du 6 Octobre 2022 : rétrocession d'une concession funéraire : publiée le 18 Octobre 2022
Délibération N° 118/22 du 6 Octobre 2022 : dénomination du parc des Adrechs : publiée le 18 Octobre 2022
Décision N° 55/22 : marché N° M22-03 de fournitures scolaires et matériels pédagogiques - Avenant N°1 - publiée le 18 Octobre 2022
Décision N° 56/22 : modification de la régie de recettes périscolaire - publiée le 31 Octobre 2022
Décision N° 58/22 : renouvellement du contrat de location/entretien de la machine à affranchir au 1er Mars 2023 Pitney Bowes - publiée le 31 Octobre 2022
Décision 01/22 : OUSTAOU - Suppression de la régie de recettes
Délibération 25/22 : CCAS - Crédits à imputer aux comptes 6232 et 6257
Délibération 26/22 : CCAS - Convention de mutualisation de la prestation de délégué à la protection des données
Délibération 27/22 : CCAS - Subvention à l'Association l'Accueil
Délibération 28/22 : CCAS - Décision Modificative n° 2 du Budget - Année 2022
Délibération 29/22 : OUSTAOU - Versement d'une Subvention Exceptionnelle au budget annexe
Délibération 30/22 : OUSTAOU - Décision Modificative n° 1 du Budget - Année 2022
Décision 57/22 : suppression de la régie de recettes photocopies : publiée le 3 Novembre 2022
Décision 02/22 : CCAS - Approbation d'un contrat de prestation - Animation 2000
Décision 59/22 : ABAYE - Convention Storytium
Décision 60/22 - Actualisation des tarifs applicables à l'Abbaye de Silvacane : publiée le 1er Décembre 2022
Décision 61/22 - approbation d'un avenant à la convention N° 48/22 de mise à disposition d'une salle de réunion située à la Mairie à l'association les Zouzous : publiée le 14 Décembre 2022
Conseil Municipal du 14 Décembre 2022
Délibération 119/22 - Convention de partenariat culturel "Provence en Scène" - 2022/2023
Délibération 120/22 - Approbation de la convention "Carte Jeune"
Délibération 121/22 - Subvention à l'Association "Les Colibris"
Délibération 122/22 - Subvention à l'Association "Les Zouzous"
Délibération 123/22 - Avance sur subvention à l'Association "Les Colibris"
Délibération 124/22 - Avance sur subvention à l'Association "Les Zouzous"
Délibération 125/22 - Débat d'Orientation Budgétaire
Délibération 126/22 - Décision Modificative n° 4 du budget principal de la commune - 2022
Délibération 127/22 - Décision Modificative n° 4 du budget de l'Abbaye de Silvacane - 2022
Délibération 128/22 - Décision Modificative n° 2 du budget du Village Vacances de la Baume - 2022
Délibération 129/22 - Subvention CCAS
Délibération 130/22 - Acceptation d'une recette exceptionnelle - Budget annexe de l'Abbaye
Délibération 131/22 - Reversement excédant Abbaye
Délibération 132/22 - Transfert complémentaire des résultats 2017 de la commune suite transfert de compétence exercice 2018
Délibération 133/22 - Transaction avec la Sté Pro-Gec - Marché de la Médiathèque - Ecole de Musique
Délibération 134/22 - Convention Servitude ENEDIS
Délibération 135/22 - Délégation de signature à un élu - code de l'urbanisme
Délibération 136/22 - Définition de l'intérêt Métropolitain - Voirie et Espaces Publics
Délibération 137/22 - Convention Gestion des eaux pluviales urbaines
Délibération 138/22 - Convention de Gestion - Zone Activité
Délibération 139/22 - Abrogation de la délibération 139/17
Délibération 140/22 - Modification du tableau des effectifs
Délibération 141/22 - Présentation du Rapport Social unique pour l'exercice 2021
DECISIONS
Décision 62/22 - approbation d'une convention de mise à disposition de locaux au Centre Sportif et Culturel "Marcel Pagnol" à l'association "Le Théâtre des Ateliers de Salon"
Décision 63/22 - convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'Office de Tourisme Luberon Monts de Vaucluse pour l'organisation de visites sur le thème "Mystères à l'Abbaye"
Décision 64/22 - Convention de commercialisation par l'Office de Tourisme d'Aix en Provence avec la mise en place d'un dispositif City Pass
Décision 65/22 - approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de LA ROQUE D'ANTHERON - marché M 22-06 - lot 2 - Aménagement paysager - signature du marché
Décision 66/22 - approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de LA ROQUE D'ANTHERON - marché M 22-06 - lot 1 - VRD - signature du marché
Décision 67/22 - Suppression de la régie relative aux transports scolaires
Décision 68/22 - contrat de maintenance 2023 entre la commune et la société CDA - entretien complet des bouches et poteaux incendie
Décision 69/22 - approbation de la convention de fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux la SPA de Salon et sa Région
Conseil d'Administration du CCAS du 19 décembre 2022
Délib 32/22 - Contrat d'Assurance Statutaire
Délib 33/22 - DM 2 - Budget CCAS
Délib 36/22 - DOB
Délib 37/22 - Présentation RSU
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