DECISIONS 2023 OUSTAOU
DEC 01/23 : Remplacement du SSI existant et fourniture de l'ensemble des éléments au coordinateur SSI pour constituer un dossier SSI conforme à la Norme NF S 61932
DELIBERATIONS 2023
délibération 01/23 - Décision modificative N°5 Budget principal de la commune année 2022
délibération 02/23 - Décision modificative N°5 Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane année 2022
délibération 03/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget principal de la Commune
délibération 04/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget annexe du Village de Vacances de la Baume
délibération 05/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
délibération 06/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
délibération 07/23_délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - budget annexe du Village de Vacances de la Baume
délibération 08/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye
délibération 09/23 - admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget de la commune année 2023
délibération 10/23 - retrait de la délibération N° 125/22 prenant acte du débat d'orientations budgétaire exercice 2023
délibération 11/23 - renonciation clause de retour dans le cadre de la vente du SDIS à la SAS IMMORQUE d'une superficie de 267m² de la parcelle AA 50
délibération 12/23 - autorisation donnée à Monsieur le maire de signer la promesse d'achat des parcelles E 1731 et E 1733
délibération 13/23 - approbation de la vente notariale interactive du bâtiment communal cadastré section AL N° 276
délibération 14/23 - approbation de la convention-cadre et de son plan d'action dans le cadre du programme "Petites Villes de Demain"
délibération 15/23 - approbation du rapport d'activités 2022 de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)
délibération 16/23 - renouvellement de la convention annuelle de fonctionnement et d'objectifs avec l'Office Municipal de Tourisme (EPIC) ainsi que de la convention des clauses exorbitantes
délibération 17/23 - approbation des nouveaux statuts de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC) suite à la restitution de la compétence tourisme à la commune
délibération 18/23 - élection des membres du Comité Directeur de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)
délibération 19/23 - modification du tableau des effectifs
délibération 20/23 - tenue du Débat d'Orientation Budgétaire exercice 2023
délibération 21/23 - Délibération rectificative - acquisition des parcelles cadastrées AP N° 73, AP N° 79, AP N° 123, AP N° 127, AP N° 128, AP N° 130 et des parcelles cadastrées après division AP N° 129p et AP N° 76p appartenant à la SAS CHOPIN
Délibération 22/23 - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération 23/23 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison Familiale et Rurale" exercice 2023
Délibération 24/23 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Festival International de Piano" pour l'exercice 2023
Délibération 25/23 - Subventions aux associations pour l'exercice 2023 + tableau
Délibération 26/23 - Budget Primitif 2023 de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)
Délibération 27/23 - Approbation de la convention relative à l'intégration des réseaux de communications électroniques dans l'environnement coordonnée avec les travaux prévus sur le réseau de distribution publique d'énergie
Délibération 28/23 - Apurement du compte 1069 - budget principal - passage à la nomenclature M57 au 1er Janvier 2024
Délibération 29/23 - Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de LA ROQUE D'ANTHERON au titre de l'année 2023
Délibération 30/23 - approbation du compte de gestion 2022 du Budget Principal de la Commune
Délibération 31/23 - approbation du compte administratif 2022 du budget principal de la commune
Délibération 32/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 du budget principal de la commune
Délibération 33/23 - Budget principal de la commune - adoption du budget
Délibération 34/23 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume
Délibération 35/23 - Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume
Délibération 36/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 budget annexe du Village de Vacances de la Baume
Délibération 37/23 - Budget annexe du Village de Vacances de la Baume - adoption du budget primitif de l'exercice 2023
Délibération 38/23 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
Délibération 39/23 - Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
Délibération 40/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
Délibération 41/23 - Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane - adoption du budget primitif de l'exercice 2023
Délibération 42/23 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
Délibération 43/23 - Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
Délibération 44/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
Délibération 45/23 - Budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane - adoption du budget primitif de l'exercice 2023
Délibération 46/23 - Vote des taux d'imposition communaux de l'exercice 2023
Délibération 47/23 - Approbation d'une convention de partenariat AMP-SMAVD-COMMUNE pour la gestion des crues
Délibération 48/23 - Procès-verbal de mise à disposition des ouvrages et du foncier associé par la Commune de LA ROQUE D'ANTHERON pour assurer l'exploitation du système d'endiguement de LA ROQUE D'ANTHERON CHARLEVAL MALLEMORT en toutes circonstances
Délibération 49/23 - Approbation de la convention de partenariat intercommunal pour la création d'un partenariat culturel : Durance, Rive Gauche
Délibération 50/23 - Solde subvention 2023 à l'association Les Colibris et approbation de la convention d'objectifs pour l'exercice 2023
Délibération 51/23 - Solde subvention 2023 à l'association Les Zouzous et approbation de la convention d'objectifs
Délibération 52/23 - Déclassement de l'ancien musée sis Place Paul Cézanne - parcelle cadastrée section AL N° 276
Délibération 53/23 - Décision modificative N° 1 du budget principal de la commune - exercice 2023
Délibération 54/23 - Budget annexe du Village de Vacances de la Baume - Adoption du budget supplémentaire exercice 2023
Délibération 55/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
Délibération 56/23 - Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane - Adoption du budget primitif de l'exercice 2023
Délibération 57/23 - Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane - Décision Modificative N°1
Délibération 58/23 - Avenant N°1 à la convention des clauses exorbitantes 2023 avec le Commune
Délibération 59/23 - Demande d'aide financière à l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'aménagement et le verdissement de la Place de la Fenière
Délibération 60/23 - Demande d'aide financière à l'Etat au titre de la Dotation de soutien à l'Investissement (DSIL) pour la rénovation thermique et le remplacement des menuiseries dans les bâtiments communaux
Délibération 61/23 - demande d'aide financière à l'Etat au titre du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) pour la réalisation d'un cheminement piéton à l'Abbaye de Silvacane
Délibération 62/23 - Signature des chartes éco-manifestations
Délibération 63/23 - Modification du règlement intérieur de l'Ecole de Musique
Délibération 64/23 - Modification du règlement intérieur des études de l'école municipale de musique
Délibération 65/23 - Approbation d'une convention de partenariat "Eté culturel - Résidence en structure d'accueil - Rouvrir le monde 2023"
Délibération 66/23 - Création d'emplois non-permanents pour répondre aux besoins d'accroissement saisonnier d'activité pour l'année 2023
Délibération 67/23 - Approbation d'une convention de partenariat et d'adhésion à la Mission Locale du Pays d'Aix
Délibération 68/23 - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux à la Mission Locale du Pays d'Aix
Délibération 69/23 - Vente des parcelles communales cadastrées AP N° 80 et N° 81 à la SAS CHOPIN
Délibération 70/23 : adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2024
Délibération 71/23 : rétrocession concession funéraire N° 214, plan R7 - modification de la délibération N° 117/22
Délibération 72/23 : rétrocession concession funéraire N° 288, plan B4
Délibération 73/23 : demande d'aide financière à l'Etat au titre du fonds vert concernant la réhabilitation et l'extension de l'école maternelle Paul Claudel
Délibération 74/23 : Demande d'aide financière à l'Etat au titre du fonds vert pour la rénovation énergétique des bungalows du Village de vacances de la Baume
Délibération 75/23 : subventions aux associations ASA de Craponne et ASA du Moulin pour l'année 2023
Délibération 76/23 : Mise à jour du protocole transactionnel avec la Société PRO-GEC
Délibération 77/23 : Principe de vente de la salle communale "Hector Anglade" cadastrée section AS 138 et AS 139 sises le Grand Clos - Centre Commercial La Fenière
Délibération 78/23 : Adhésion à la Charte Régionale "Zéro Déchet Plastique"
Délibération 79/23 : Approbation de la convention économe de flux entre l'Atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix et la Commune de LA ROQUE D'ANTHERON
Délibération 80/23 : Approbation de la convention de partenariat culturel "Provence en Scène" 2023-2024
Délibération 81/23 : Approbation d'une convention relative à la classe des cadets de la sécurité civile - année scolaire 2023/2024
Délibération 82/23 : Convention relative au projet école ouverte ou école buissonnière
Délibération 83/23 : modification du règlement intérieur des services municipaux - restauration scolaire et Maison de l'Enfance (périscolaire matin et soir, mercredis et vacances scolaires)
Délibération 84/23 : approbation d'une convention pour l'accueil du public du service Enfance-Jeunesse au camping Domaine des Iscles
Délibération 85/23 : Approbation d'une convention pour la mise en place de projets intergénérationnels entre la commune et l'EHPAD "Les Mélodies"
Délibération 86/23 : approbation d'une convention d'échange de données - prévention de l'évitement scolaire
Délibération 87/23 : créations de postes
Délibération 88/23 : Délibération sur le principe de recours à la concession de service pour la gestion de la chambre funéraire de LA ROQUE D'ANTHERON à compter du 1er Septembre 2024
Délibération 89/23 : Tableau du Conseil Municipal
Délibération 90/23 : Décision Modificative N° 2 Budget principal de la commune - année 2023
Délibération 91/23 : Décision Modificative N°1 Budget annexe du Village de Vacances de la Baume - année 2023
Délibération 92/23 : Décision Modificative N° 2 Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane - année 2023
Délibération 93/23 : Décision Modificative N°1 Budget annexe du Comptoir-Boutique de l'Abbaye de Silvacane - année 2023
Délibération 94/23 : Dénomination de la Place de la Vierge
Délibération 95/23 : Coupe de bois dans la forêt communale relevant du régime forestier pour l'année 2024
Délibération 96/23 : Modification de la délibération N° 89/22 du 19 Mai 2022 - désignation des représentants de la commune au Conseil d'administration du CCAS - remplacement de Monsieur GAILLARD
Délibération 97/23 : Modification de la délibération N° 44/20 du 18 Juin 2020 - désignation d'un correspondant Défense - remplacement de Monsieur GAILLARD
Délibération 98/23 : Convention entre la Ville de LA ROQUE D'ANTHERON et ENEDIS pour l'intégration de poste de distribution publique d'électricité dans le cadre des opérations de requalification des voies et espaces publics de la commune
Délibération 99/23 : Emplois de Directrice adjointe et d'animateurs au sein de la Maison de l'Enfance : autorisation de recruter des agents contractuels (en application de l'article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique)
Délibération 100/23 : Suppressions de postes
Délibération 101/23 : Décision modificative N°3 du budget principal de la commune - année 2023
Délibération 102/23 : Décision modificative N°2 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume - année 2023
Délibération 103/23 : Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale de LA ROQUE D'ANTHERON 2023
Délibération 104/23 : Recensement de la longueur de voirie communale
Délibération 105/23 : Modification de la délibération N° 06/22 du 27 Janvier 2022 - désignation des représentants de la commune au Comité Consultatif d'Urbanisme - remplacement de Monsieur GOFFIN
Délibération 106/23 : Modification de la délibération N° 37/20 du 18 Juin 2020 - désignation des représentants de la commune au Comité Consultatif Développement Durable - remplacement de Monsieur GOFFIN
Délibération 107/23 : Modification de la délibération N° 92/22 du 19 Mai 2022 - désignation des membres du Conseil d'exploitation du Village de Vacances de la Baume - remplacement de Madame FONFREDE
Délibération 108/23 : Convention de mise à disposition de l'offre de service numérique - mise à disposition de matériels et moyens de communication informatiques au profit des communes en cas de crise cyber entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de LA ROQUE D'ANTHERON
Délibération 109/23 : Convention relative à la mise en place d'une récupération de textiles - linge de maison - chaussures en points d'apport volontaire en vue de leur réutilisation/réemploi sur la Métropole Aix-Marseille-Provence - Zones A et C
Délibération 110/23 : Rapport annuel Métropolitain sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - exercice 2022
Délibération 111/23 : Rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - exercice 2022
Délibération 112/23 : Approbation de l'avenant N°4 aux conventions de gestion "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ROQUE II et N° 6 "création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON
Délibération 113/23 : ouvertures dominicales 2024 - avis du Conseil Municipal
Délibération 114/23 : adressage - dénomination de voies communales et de voies privées ouvertes à la circulation publique
Délibération 115/23 : délégation au Maire de donner mandat pour le dépôt d'une autorisation d'urbanisme à un tiers sur des terrains communaux mis à sa disposition
Délibération 116/23 : Nomination de membres au Comité Directeur de l'Office de Tourisme
Délibération 117/23 : Créations de postes
Délibération 118/23 : Don de la sculpture "sur l'ile enchantée" à la commune
Délibération 119/23 : Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole Aix-Marseille Provence et ses communes membres au titre des transferts et restitution de compétences
Délibération 120/23 : Emploi d'assistant (e) de gestion admninistrative de la Direction Culturelle et du service de la vie associative : autorisation de recruter un agent contractuel (en application de l'article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique)
Délibération 121/23 - Reversement d'un excédent de la section de fonctionnement du budget de l'abbaye de Silvacane - exercice 2023
Tableau du Conseil Municipal
DECISIONS 2023
Décision 01/23 - Bail dérogatoire au régime des baux commerciaux de courte durée pour la location d'un local Place de la Vierge - Céramiste Plasticien
Décision 02/23 - Contrat de maintenance préventive annuelle des défibrillateurs de marque Cardiacscience option 2 par la Société Maintenance Défibrillateurs France
Décision 03/23 - Approbation d'un bail dérogatoire au régime des baux commerciaux de courte durée à la Société TOMDOG
Décision 04/23 - Convention de mise à disposition de locaux communaux entre la commune et l'association Atelier 1001 Vies
Décision 05/23 - Convention de donation Fonds de Dotation "Résonances"
Décision 06/23 - approbation du marché d'extension du réseau d'eau potable - secteur Félicité Route de Sainte Anne de Goiron RD 67A - renouvellement et dilatation du réseau d'eau potable existant - marché M 22-01 - signature de l'avenant N°1
Décision 07/23 - Approbation des travaux de requalification de l'entrée de ville de l'Avenue de la Durance - Avenant N° 2 lot 1 "Terrassement-voirie-réseaux divers-espaces verts" marché N° 20-007
Décision 08/23 - Approbation de la résiliation du contrat de maintenance 2023 relatif à l'entretien des bouches et poteaux d'incendies, afin d'assurer la défense incendie extérieure contre l'incendie (DECI) de la Commune - signature de l'avenant de résiliation N° 1 au contrat
Décision 09/23 : Régie Recette Médiathèque
Décision 10/23 : Location Abbaye
Décision 11/23 : Convention mise à disposition de l'Abbaye
Décision 12/23 - Demande Subvention Cheminement Abbaye
Décision 13/23 - Demande subvention Fonds Vert rénovation énergétique Baume
Décision 14/23 : Demande subvention DETR aménagement Fenière
Décision 15/23 : Demande subvention DSIL rénovation thermique bâtiments.
Décision 16/23 : actualisation des tarifs applicables au Village de Vacances de la Baume annexe décision 16/23 : tarifs
Décision 17/23 : approbation du marché de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préparation, la passation de la délégation de service public pour la gestion, l'exploitation et l'entretien de la chambre funéraire - signature du marché
Décision 18/23 : approbation de l'avenant N°3 au bail de location CCAS-Résidence l'Oustaou - renouvellement de bail - annexe
Décision 20/23 : Contrat de maintenance OTIS
Décision 21/23 : contrat de cession de droits d'exploitation d'un spectacle par la Compagnie PICCOLA VELOCITA
Décision 22/23 - approbation du marché de mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la construction, l'extension du cimetière et la reprise des concessions - lot 1 "reprise des concessions" - signature du Marché
Décision 23/23 - approbation du marché de mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la construction, l'extension du cimetière et la reprise des concessions - lot 2 "Construction et extension du cimetière" - signature du Marché
Décision 24/23 - avenant au contrat de cession de droits d'exploitation d'un spectacle par la Compagnie PICCOLA VELOCITA - représentation supplémentaire le 22 Mars 2023
Décision 25/23 -
Décision 26/23 - Approbation du marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'Abbaye de Silvacane - signature du marché
Décision 27/23 - Approbation du marché de contrôle, maintenance et petites réparations des points d'eau incendie - signature du marché
Décision 28/23 - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la place de la Fenière et des abords du centre commercial - signature du marché
Décision 29/23 - Approbation du marché de travaux de maçonnerie pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché
Décision 30/23 - Demande de subvention à la DRAC à hauteur de 80% dans le cadre de la DGD relative à l'extension des horaires d'ouverture de la Médiathèque
Décision 31/23 : Contrat de coréalisation - CIAM
Décision 32/23 : Demande d'aide financière au Conseil Départemental dans le cadre du dispositif "Aide à la Provence Verte" pour la réhabilitation du jardin existant de la Résidence Oustaou en ilot de fraîcheur et jardin de cueillette
Décision 34/23 : Approbation du marché de travaux de plâtrerie pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché
Décision 35/23 : Approbation du marché de travaux d'électricité pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché
Décision 36/23 : Approbation du marché de travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché
Décision 37/23 : Approbation du marché de travaux de revêtement de sol pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché
Décision 38/23 : Approbation du marché de travaux de peinture pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché
Décision 39/23 : Approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de la commune de la Roque d'Anthéron - Marché M22-06 - Lot 2 : Aménagement paysager - signature de l'avenant n°1
Décision 40/23 : Approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de la commune de la Roque d'Anthéron - Marché M22-06 - Lot 1 : VRD - signature de l'avenant n°1
Décision 41/23 : Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif d'aide à la Provence Verte pour la réhabilitation du jardin existant de la Résidence l'Oustaou en ilot de fraicheur et jardin de cueillette
Décision 42/23 : Marché de service - EIPV
Décision 43/23 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association "Festival International de Piano" pour l'organisation de concerts
Décision 44/23 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association Festival International de Quatuor à Cordes du Luberon pour l'organisation de concerts
Décision 45/23 : Approbation de l'avenant N°3 au bail de location CCAS/Résidence l'Oustaou - renouvellement du bail
Décision 46/23 : Contrat de maintenance préventive annuelle pour la tribune téléscopique à la salle des fêtes Marcel Pagnol par la Société JEZET SEATING
Décision 47/23 : Approbation de l'accord-cadre de travaux fourniture, d'installation, de rénovation de menuiserie, portes et fenêtres - lot N°1 - "menuiseries bois" - signature du marché
Décision 48/23 : Approbation de l'accord-cadre de travaux, fourniture, d'installation, de rénovation de menuiserie, portes et fenêtres - lot N°1 "menuiserie bois" et lot N°2 "menuiseries PVC et métalliques (alu et fer) - signature du marché
Décision 49/23 : approbation des tarifs du droit de scolarité 2023/2024 applicables à l'école municipale de musique
Décision 50/23 : Convention de location de l'Abbaye de Silvacane à ART et CO pour l'organisation d'une manifestation
Décision 51/23 : Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif "'Travaux de Proximité" pour l'amélioration de l'éclairage et la réhabilitation du club house du Stade Michel Bouchard
Décision 52/23 : Approbation d'un bail dérogatoire au régime des baux commerciaux de courte durée - Avenant n°1
Décision 53/23 : Demande d'aide financière au Conseil Départemental dans le cadre d'un dispositif "Travaux de Sécurité Routière" pour l'acquisition de deux radars pédagogiques
Décision 54/23 : Proposition commerciale de maintenance et astreintes des stations de pompage incendie ZA LRA1 et LRA2
Décision 55/23 - Approbation de l'avenant relatif au contrat d'acquisition de livres scolaires et éditions pédagogiques - contrat N° 21-005 - signature de l'avenant N°1
Décision 56/23 - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'Abbaye de Silvacane - DST 2023-01 - signature de l'avenant N°1
Décision 57/23 : Approbation du marché de mise à disposition d'un bus avec chauffeur pour un transport vers le lac de peyrolles - LC-EDUC-2023-01-Signature du marché
Décision 58/23 : Approbation d'une convention d'occupation temporaire d'un local à l'Office de Tourisme par la Société VELO PACA 13
Décision 59/23 : Approbation du marché de travaux de maçonnerie pour la rénovation d'un local commercial - Signature des avenants n°1 et 2
Décision 60/23 : Approbation du marché de maïtrise d'Oeuvre - Opération de réhabilitation et d'extension de l'école maternelle Paul Claudel - Signature du marché - 2023-02
Décision 61/23 : approbation de l'avenant N°1 au bail de locaux à usage commercial, Place de la Vierge, entre la Commune et la Société SAS VELO PACA 13
Décision 62/23 : demande d'aide financière à l'Etat dans le cadre du plan Handicap pour la réalisation d'un cheminement piéton (PMR) à l'Abbaye de Silvacane et la mise en accessibilité de l'Hôtel de Ville
Décision 63/23 : approbation du marché de travaux d'électricité pour la rénovation d'un local commercial - DST-2023-LC04D - signature de l'avenant N°1
Décision 64/23 : approbation d'une convention de corealisation entre la commune et l'Agence ARTISTIK - soirs d'été les 7,8 et 9 Juillet 2023
Décision 65/23 : Approbation des nouveaux tarifs applicables aux services publics enfance et jeunesse
Décision 66/23 :
Décision 67/23 : approbation de la convention de partenariat entre la commune de LA ROQUE D'ANTHERON et l'association Orchestre à l'Ecole
Décision 68/23 : Modification des tarifs des photocopies de la régie de la Médiathèque Ecole de Musique Anne Sylvestre
Décision 69/23 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du Parc des Adrechs - Marché 2023-03-lot 1 : VRD - signature du marché
Décision 70/23 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du Parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 2 : Eclairage Public - signature du marché
Décision 71/23 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - Requalification du Parc des Adrechs - Marché 2023-03 - lot 3 : Serrurerie - Signature du marché
Décision 72/23 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - Requalification du Parc des Adrechs - Marché 2023-03 - lot 4 : Terrain Beach et équipements sportifs - Signature du marché
Décision 73/23 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - Requalification du Parc des Adrechs - Marché 2023-03 - lot 5 : Espaces Verts - Signature du marché
Décision 74/23 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - Requalification du Parc des Adrechs - Marché 2023-03 - lot 6 : Aire de jeux d'enfants - Signature du marché
Décision 75/23 : Approbation du marché de travaux de requalification du Parc des Adrechs - Relance du lot 7 "facades" et lot 8 "pumptrack" - Marché 2023-04 - lot 8 "pumptrack" - Signature du marché
Décision 76/23 : Approbation du marché de travaux de revêtement de sol pour la rénovation d'un local commercial - Signature de l'avenant n°1
Décision 77/23 : Approbation du marché de travaux de peinture pour la rénovation d'un local commercial - Signature de l'avenant n°1
Décision 78/23 : Approbation du marché de travaux de plâtrerie pour la rénovation d'un local commercial - Signature de l'Avenant n°1
Décision 79/23 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association "Les Voix Animées" pour l'organisation d'un concert
Décision 80/23 : convention de tournage à l'Abbaye de Silvacane par "CHENGYU PROD"
Décision 81/23 : actualisation des tarifs applicables au Village de Vacances de la Baume
Décision 82/23 : Convention de partenariat pour l'organisation du Festival Terre de Provence amplifiée 2023
Décision 83/23 : Approbation d'une convention de mise à disposition d'une salle de réunion située à la Maison des associations et d'une salle de réunion située en Mairie à l'association "Les Zouzous"
Décision 84/23 : Approbation de la convention de partenariat entre la commune de LA ROQUE D'ANTHERON et l'association le Foyer Rural
Décision 85/23 : approbation de nouveaux tarifs applicables au Village de Vacances de la Baume - logement d'urgence
Décision 86/23 - Avenant du marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la Place de la Fenière et des abords du centre commercial - DST 2023-03 - signature de l'avenant N° 1
Décision 87/23 - approbation du marché d'extension du réseau d'eau potable - secteur Félicité Route de Sainte Anne de Goiron RD 67A - renouvellement et dilatation du réseau d'eau potable existant - marché 22-01 - signature de l'avenant N°2
Décision 88/23 - demande d'aide financière au Conseil Départemental dans le cadre de la mise en accessibilité des services publics pour la réalisation d'un cheminement piéton (PMR) à l'Abbaye de Silvacane et la mise en accessibilité de l'Hôtel de Ville
Décision 89/23 - approbation du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet d'équipements sportifs et de loisirs Avenue de l'Europe Unie - signature du marché
Décision 90/23 - Approbation du marché de mission de coordination sécurité protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) - opération de réhabilitation et extension de l'école maternelle Paul Claudel - DST-2023-07-01 - lot 1 mission de contrôle technique - signature du marché
Décision 91/23 - Approbation du marché de mission de coordination sécurité protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) - opération de réhabilitation et extension de l'école maternelle Paul Claudel - DST-2023-07-02 - lot 2 mission de coordination sécurité protection de la santé (SPS) - signature du marché
Décision 92/23 : approbation du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation des nouveaux marchés d'infogérance, d'acquisition de matériel informatique, de câblages et d'opérateurs de téléphonie fixe, mobile et internet - DST-2023-06 - signature du marché
Décision 93/23 : convention de mise à disposition de locaux communaux entre la commune et l'association Atelier 1001 Vies
Décision 94/23 : Convention de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque à l'association "Nom d'une Troupe"
Décision 95/23 : Approbation des travaux de requalification de l'entrée de ville de l'Avenue de la Durance - Avenant N° 3 lot 1 "Terrassement - voirie - réseaux divers - espaces verts" marché N° 20-007
Décision 96/23 : Approbation de l'avenant N°1 à la convention de fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux la SPA de Salon et sa Région
Décision 97/23 : Approbation du marché mission de maîtrise d'oeuvre relative à des études de diagnostics pouvant découler sur des travaux de restauration, d'entretien pour la conservation de l'Abbaye de Silvacane sur la commune de LA ROQUE D'ANTHERON - marché 2023-05 - signature du Marché
Décision 98/23 : Approbation du marché de travaux relatif à la requalification de la place de la Fenière - lot 1 voirie réseaux divers - génie civil - Marché 2023-06 - signature du marché
Décision 99/23 : Approbation du marché de travaux relatif à la requalification de la place de la Fenière - lot 2 espaces verts - marché 2023-06 - signature du marché
Décision 100/23 : Modification de la décision N° 88/23 du 5 Octobre 2023 relative à la demande d'aide financière au Conseil Départemental dans le cadre de la mise en accessibilité des services publics pour la réalisation d'un cheminement piéton (PMR) à l'Abbaye de Silvacane et à la mise en accessibilité de l'Hôtel de Ville
2023 - DELIBERATIONS CCAS
038/2023 : Convention relative au Service National d'Enregistrement des demandes de logement locatif social
039/2023 : Fixation des tarifs 2023 - OUSTAOU
040/2023 : Adoption du règlement intérieur - OUSTAOU
041//2023 : Adoption du budget primitif - CCAS
042/2023 : Adoption du budget primitif - OUSTAOU
001/2023 ; Subvention Accueil
002/2023 : Subvention département Oustaou
003/2023 : Approbation du compte de gestion - Budget Prinicpal du CCAS
004/2023 : Approbation du compte administratif - Budget du CCAS - Excercice 2022
005/2023 : Affectation des résultats - Budget Principal du CCAS
006/2023 : Adoption d'un budget supplémentaire - CCAS
011/2023 : Demande de subvention la Chaumière 2023
DELIBERATIONS 2024
01/24 : Tenue du Débat d'Orientation Budgétaire - exercice 2024
01/24 : Rapport d'orientations budgétaires 2024
02/24 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - budget principal de la commune
03/24 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
04/24 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
05/24 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépense d'investissement - budget annexe du Village de Vacances de la Baume
06/24 : subvention 2024 à l'association "Les Colibris" et approbation de la convention
07/24 : subvention 2024 à l'association "Les Zouzous" et approbation de la convention
08/24 : demande d'aide financière à l'Etat au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement DSIL et du Fond Interministériel Prévention Délinquance et Radicalisation FIPDR
09/24 : Demande d'aide financière à l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux DETR pour l'aménagement et le verdissement de la Place de la Fenière (prochainement Place Docteur Jean-Louis TURCAN) phase 2
10/24 : Demande de subvention exceptionnelle - ASA des Arrosants du Canal de Craponne
11/24 : Approbation de la convention "Ecole de Musique" entre la commune pour l'école de musique et la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM)
12/24 : Déclassement de la parcelle AS 139 et régularisation d'une cession à l'euro symbolique de la parcelle communale cadastrée section AS N° 139 au Syndicat des coprorpriétaires centre commercial La Fenière
13/24 : Principe de vente de la parcelle communale cadastrée section AT 149 sise 24 Avenue des Alpilles (ancienne gendarmerie)
DECISIONS 2024
01/24 : Approbation d'une résiliation de bail du local Place de la Fenière détenu par l'Entreprise BPHP
02/24: Approbation de la lettre de consultation relative à la réhabilitation du jardin de la résidence l'Oustaou - DST 2023-10 - signature du marché
03/24 : Approbation du mandat de mise en vente avec exclusivité entre la commune et l'Office Notarial SAS SIGNACTURE - ensemble immobilier situé 7 Rue de l'Eglise et 3 Place de la Vierge
04/24 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 5 - espaces verts - signature de l'avenant N° 1
05/24 : Approbation de la lettre de consultation relative à la réhabilitation du jardin de la résidence l'Oustaou - DST-2023-10 - signature de l'avenant N° 1
06/24 : Approbation du contrat de partenariat entre ARTEMIS-RD ET LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON - externalisation du système d'information de la Mairie
07/24 :
08/24 :
09/24 :
10/24 :
11/24 :
12/24 : demande d'aide financière auprès de la Préfecture de Police dans le cadre du renforcement de la vidéoprotection de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON au titre du FIPDR
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