Mairie de La Roque d'Anthéron

Délibération / décision du Maire

DELIBERATIONS 2023

délibération 01/23 - Décision modificative N°5 Budget principal de la commune année 2022

délibération 02/23 - Décision modificative N°5 Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane année 2022

délibération 03/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget principal de la Commune

délibération 04/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget annexe du Village de Vacances de la Baume

délibération 05/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

délibération 06/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

délibération 07/23_délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - budget annexe du Village de Vacances de la Baume

délibération 08/23 - délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye

délibération 09/23 - admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget de la commune année 2023

délibération 10/23 - retrait de la délibération N° 125/22 prenant acte du débat d'orientations budgétaire exercice 2023

délibération 11/23 - renonciation clause de retour dans le cadre de la vente du SDIS à la SAS IMMORQUE d'une superficie de 267m² de la parcelle AA 50

délibération 12/23 - autorisation donnée à Monsieur le maire de signer la promesse d'achat des parcelles E 1731 et E 1733

délibération 13/23 - approbation de la vente notariale interactive du bâtiment communal cadastré section AL N° 276

délibération 14/23 - approbation de la convention-cadre et de son plan d'action dans le cadre du programme "Petites Villes de Demain"

délibération 15/23 - approbation du rapport d'activités 2022 de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)

délibération 16/23 - renouvellement de la convention annuelle de fonctionnement et d'objectifs avec l'Office Municipal de Tourisme (EPIC) ainsi que de la convention des clauses exorbitantes

délibération 17/23 - approbation des nouveaux statuts de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC) suite à la restitution de la compétence tourisme à la commune

délibération 18/23 - élection des membres du Comité Directeur de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)

délibération 19/23 - modification du tableau des effectifs

délibération 20/23 - tenue du Débat d'Orientation Budgétaire exercice 2023

délibération 21/23 - Délibération rectificative - acquisition des parcelles cadastrées AP N° 73, AP N° 79, AP N° 123, AP N° 127, AP N° 128, AP N° 130 et des parcelles cadastrées après division AP N° 129p et AP N° 76p appartenant à la SAS CHOPIN

Délibération 22/23 - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération 23/23 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison Familiale et Rurale" exercice 2023

Délibération 24/23 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Festival International de Piano" pour l'exercice 2023

Délibération 25/23 - Subventions aux associations pour l'exercice 2023 + tableau

Délibération 26/23 - Budget Primitif 2023 de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)

Délibération 27/23 - Approbation de la convention relative à l'intégration des réseaux de communications électroniques dans l'environnement coordonnée avec les travaux prévus sur le réseau de distribution publique d'énergie

Délibération 28/23 - Apurement du compte 1069 - budget principal - passage à la nomenclature M57 au 1er Janvier 2024

Délibération 29/23 - Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de LA ROQUE D'ANTHERON au titre de l'année 2023

Délibération 30/23 - approbation du compte de gestion 2022 du Budget Principal de la Commune

Délibération 31/23 - approbation du compte administratif 2022 du budget principal de la commune

Délibération 32/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 du budget principal de la commune

Délibération 33/23 - Budget principal de la commune - adoption du budget

Délibération 34/23 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

Délibération 35/23 - Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

Délibération 36/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 budget annexe du Village de Vacances de la Baume

Délibération 37/23 - Budget annexe du Village de Vacances de la Baume - adoption du budget primitif de l'exercice 2023

Délibération 38/23 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

Délibération 39/23 - Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

Délibération 40/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

Délibération 41/23 - Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane - adoption du budget primitif de l'exercice 2023

Délibération 42/23 - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

Délibération 43/23 - Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

Délibération 44/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

Délibération 45/23 - Budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane - adoption du budget primitif de l'exercice 2023

Délibération 46/23 - Vote des taux d'imposition communaux de l'exercice 2023

Délibération 47/23 - Approbation d'une convention de partenariat AMP-SMAVD-COMMUNE pour la gestion des crues

Délibération 48/23 - Procès-verbal de mise à disposition des ouvrages et du foncier associé par la Commune de LA ROQUE D'ANTHERON pour assurer l'exploitation du système d'endiguement de LA ROQUE D'ANTHERON CHARLEVAL MALLEMORT en toutes circonstances

Délibération 49/23 - Approbation de la convention de partenariat intercommunal pour la création d'un partenariat culturel : Durance, Rive Gauche

Délibération 50/23 - Solde subvention 2023 à l'association Les Colibris et approbation de la convention d'objectifs pour l'exercice 2023

Délibération 51/23 - Solde subvention 2023 à l'association Les Zouzous et approbation de la convention d'objectifs

Délibération 52/23 - Déclassement de l'ancien musée sis Place Paul Cézanne - parcelle cadastrée section AL N° 276

 

DECISIONS 2023

Décision 01/23 - Bail dérogatoire au régime des baux commerciaux de courte durée pour la location d'un local Place de la Vierge - Céramiste Plasticien

Décision 02/23 - Contrat de maintenance préventive annuelle des défibrillateurs de marque Cardiacscience option 2 par la Société Maintenance Défibrillateurs France

Décision 03/23 - Approbation d'un bail dérogatoire au régime des baux commerciaux de courte durée à la Société TOMDOG

Décision 04/23 - Convention de mise à disposition de locaux communaux entre la commune et l'association Atelier 1001 Vies

Décision 05/23 - Convention de donation Fonds de Dotation "Résonances"

Décision 06/23 - approbation du marché d'extension du réseau d'eau potable - secteur Félicité Route de Sainte Anne de Goiron RD 67A - renouvellement et dilatation du réseau d'eau potable existant - marché M 22-01 - signature de l'avenant N°1

Décision 07/23 - Approbation des travaux de requalification de l'entrée de ville de l'Avenue de la Durance - Avenant N° 2 lot 1 "Terrassement-voirie-réseaux divers-espaces verts" marché N° 20-007

Décision 08/23 - Approbation de la résiliation du contrat de maintenance 2023 relatif à l'entretien des bouches et poteaux d'incendies, afin d'assurer la défense incendie extérieure contre l'incendie (DECI) de la Commune - signature de l'avenant de résiliation N° 1 au contrat

Décision 09/23 : Régie Recette Médiathèque

Décision 10/23 : Location Abbaye

Décision 11/23 : Convention mise à disposition de l'Abbaye

Décision 12/23 - Demande Subvention Cheminement Abbaye

Décision 13/23 - Demande subvention Fonds Vert rénovation énergétique Baume

Décision 14/23 : Demande subvention DETR aménagement Fenière

Décision 15/23 : Demande subvention DSIL rénovation thermique bâtiments.

Décision 16/23 : actualisation des tarifs applicables au Village de Vacances de la Baume annexe décision 16/23 : tarifs

Décision 17/23 : approbation du marché de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préparation, la passation de la délégation de service public pour la gestion, l'exploitation et l'entretien de la chambre funéraire - signature du marché

Décision 18/23 : approbation de l'avenant N°3 au bail de location CCAS-Résidence l'Oustaou - renouvellement de bail - annexe

Décision 20/23 : Contrat de maintenance OTIS

Décision 21/23 : contrat de cession de droits d'exploitation d'un spectacle par la Compagnie PICCOLA VELOCITA

Décision 22/23 - approbation du marché de mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la construction, l'extension du cimetière et la reprise des concessions - lot 1 "reprise des concessions" - signature du Marché

Décision 23/23 - approbation du marché de mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la construction, l'extension du cimetière et la reprise des concessions - lot 2 "Construction et extension du cimetière" - signature du Marché

Décision 24/23 - avenant au contrat de cession de droits d'exploitation d'un spectacle par la Compagnie PICCOLA VELOCITA - représentation supplémentaire le 22 Mars 2023

Décision 25/23 -

Décision 26/23 - Approbation du marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'Abbaye de Silvacane - signature du marché

Décision 27/23 - Approbation du marché de contrôle, maintenance et petites réparations des points d'eau incendie - signature du marché

Décision 28/23 - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la place de la Fenière et des abords du centre commercial - signature du marché

Décision 29/23 - Approbation du marché de travaux de maçonnerie pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché

Décision 30/23 - Demande de subvention à la DRAC à hauteur de 80% dans le cadre de la DGD relative à l'extension des horaires d'ouverture de la Médiathèque

Décision 31/23 : Contrat de coréalisation - CIAM

Décision 32/23 : Demande d'aide financière au Conseil Départemental dans le cadre du dispositif "Aide à la Provence Verte" pour la réhabilitation du jardin existant de la Résidence Oustaou en ilot de fraîcheur et jardin de cueillette

Décision 34/23 : Approbation du marché de travaux de plâtrerie pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché

Décision 35/23 : Approbation du marché de travaux d'électricité pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché

Décision 36/23 : Approbation du marché de travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché

Décision 37/23 : Approbation du marché de travaux de revêtement de sol pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché

Décision 38/23 : Approbation du marché de travaux de peinture pour la rénovation d'un local commercial - signature du marché

Décision 39/23 : Approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de la commune de la Roque d'Anthéron - Marché M22-06 - Lot 2 : Aménagement paysager - signature de l'avenant n°1

Décision 40/23 : Approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de la commune de la Roque d'Anthéron - Marché M22-06 - Lot 1 : VRD - signature de l'avenant n°1

 

2023 - DECISIONS CCAS

038/2023 : Convention relative au Service National d'Enregistrement des demandes de logement locatif social

039/2023 : Fixation des tarifs 2023 - OUSTAOU

040/2023 : Adoption du règlement intérieur - OUSTAOU

041//2023 : Adoption du budget primitif - CCAS

042/2023 : Adoption du budget primitif - OUSTAOU

2022

CCAS - DECISION 03/22 - Transmission électronique des actes pour l'OUSTAOU

70/22 - Décision - Contrats de prestations d'analyses par LDA

Décision n°64/22

Décision n°59/22

Décision n°49/22

Décision n°52/22

Décision n°25/22 

Décision n°26/22

Décision n°27/22

Décision n°28/22

Décision N° 29/22 publiée le 13 Juillet 2022

Décision N°30/22 publiée le 26 Juillet 2022

Décision N° 31/22 publiée le 26 juillet 2022

Décision N° 32/22 publiée le 26 juillet 2022

Décision N° 33/22

Décision N° 34/22 publiée le 1er Aout 2022

Décision N° 35/22 publiée le 1er Aout 2022

Convention de mise à disposition de l'ancien Dojo à l'Atelier les 1001 Vies : publié le 9 Aout 2022

Décision N° 36/22 publiée le 9 Aout 2022

Décision N° 37/22 publiée le 9 Aout 2022

Décision N° 38/22 publiée le 9 Aout 2022

Décision N° 39/22 publiée le 9 Aout 2022

Décision N° 40/22

Décision N° 41/22

Décision N° 42/22

Décision N° 43/22 : modification des tarifs services restauration scolaire, Maison Enfance, Médiathèque - publiée le 23 Aout 2022

Décision N° 44/22 : convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane au Festival de Quatuor à Cordes - publiée le 25 Aout 2022

Décision N° 45/22 : modification des tarifs 2022/2023 de l'école municipale de musique - chorale enfant - publiée le 13 Septembre 2022

Décision N° 46/22 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association Foyer Rural le 3 Septembre 2022 - publiée le 13 Septembre 2022

Décision N° 47/22 : convention de location de l'Abbaye de Silvacane - Mariage du 10 Septembre 2022 - publiée le 20 Septembre 2022

Décision N° 48/22 : convention de mise à disposition salle Maison des associations - Association les Zouzous - publiée le 20 Septembre 2022

Décision N° 49/22 : convention de location de l'Abbaye de Silvacane à la Chambre des Notaires des Hauts de Seine 1er Octobre 2022 : publiée le 28 Septembre 2022

Décision N° 50/22_ demande aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif "Plan-Energie-Climat" en faveur de l'amélioration de l'éclairage public - publiée le 28 Septembre 2022

Décision N° 52/22 : convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à la SARL PENINSULA FILM NUN2 pou rle tournage du film : publiée le 3 Octobre 2022

Décision N° 53/22 : demande d'aide financière au Conseil Régional PACA "Région SUD" au titre du dispositif "mes communes d'abord" en faveur de l'aménagement et du verdissement de la Place de la Fenière : publiée le 11 Octobre 2022

Décision N° 54/22 : tarifs 2023 applicables au Village de Vacances de la Baume : publiée le 11 Octobre 2022  PJ tarifs 2023

Conseil Municipal du 6 Octobre 2022 : délibérations publiées le 18 Octobre 2022

Délibération N° 101/22 du 6 Octobre 2022 : convention relative au projet école ouverte ou école buissonnière : publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 102/22 du 6 Octobre 2022 : convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour le pilotage du projet de territoire - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 103/22 du 6 Octobre 2022 : approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour l'accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire bonus territorial CTG - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 104/22 du 6 Octobre 2022 : approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement en partenariat avec la CAF pour l'accueil de loisirs sans hébergement périscolaire bonus territorial CTG - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 105/22 du 6 Octobre 2022 : ouvertures dominicales 2023 - avis du Conseil Municipal - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 106/22 du 6 Octobre 2022 : transfert partiel des résultats 2017 de la commune suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018 - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 107/22 du 6 Octobre 2022 : approbation de l'avenant 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée N°Z2006647COV pour l'aménagement de réseaux publics de distribution d'eau potable et DECI dans les secteurs du centre-ville et de la Félicité - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 108/22 du 6 Octobre 2022 : décision modificative N°3 Budget principal de la commune année 2022 - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 109/22 du 6 Octobre 2022 : décision modificative N°3 budget annexe de l'Abbaye de Silvacane année 2022 - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 110/22 du 6 Octobre 2022 / Protocole transactionnel entre la commune et la Société AITEC - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 111/22 du 6 Octobre 2022 : classement de la parcelle AS 262 dans le domaine public de la commune - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 112/22 du 6 Octobre 2022 : modification de la délibération N° 83/22 requalification de l'entrée de la ZA LA ROQUE 1 convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 113/22 du 6 Octobre 2022 : exercice de la compétence tourisme à compter du 1er Janvier 2023 - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 114/22 du 6 Octobre 2022 : créations de postes - avancements de grades - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 115/22 du 6 Octobre 2022 : approbation des statuts du SMAVD - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 116/22 du 6 Octobre 2022 : protection fonctionnelle au Maire - publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 117/22 du 6 Octobre 2022 : rétrocession d'une concession funéraire : publiée le 18 Octobre 2022

Délibération N° 118/22 du 6 Octobre 2022 : dénomination du parc des Adrechs : publiée le 18 Octobre 2022

Décision N° 55/22 : marché N° M22-03  de fournitures scolaires et matériels pédagogiques - Avenant N°1 - publiée le 18 Octobre 2022

Décision N° 56/22 : modification de la régie de recettes périscolaire - publiée le 31 Octobre 2022

Décision N° 58/22 : renouvellement du contrat de location/entretien de la machine à affranchir au 1er Mars 2023 Pitney Bowes - publiée le 31 Octobre 2022

Décision 01/22 : OUSTAOU - Suppression de la régie de recettes

Délibération 25/22 : CCAS - Crédits à imputer aux comptes 6232 et 6257

Délibération 26/22 : CCAS - Convention de mutualisation de la prestation de délégué à la protection des données

Délibération 27/22 : CCAS - Subvention à l'Association l'Accueil

Délibération  28/22 : CCAS - Décision Modificative n° 2 du Budget - Année 2022

Délibération 29/22 : OUSTAOU - Versement d'une Subvention Exceptionnelle au budget annexe

Délibération 30/22 : OUSTAOU - Décision Modificative n° 1 du Budget - Année 2022

Décision 57/22 : suppression de la régie de recettes photocopies : publiée le 3 Novembre 2022

Décision 02/22 : CCAS - Approbation d'un contrat de prestation - Animation 2000

Décision 59/22 : ABAYE - Convention Storytium

Décision 60/22 - Actualisation des tarifs applicables à l'Abbaye de Silvacane : publiée le 1er Décembre 2022

Décision 61/22 - approbation d'un avenant à la convention N° 48/22 de mise à disposition d'une salle de réunion située à la Mairie à l'association les Zouzous : publiée le 14 Décembre 2022

Conseil Municipal du 14 Décembre 2022

Délibération 119/22 - Convention de partenariat culturel "Provence en Scène" - 2022/2023

Délibération 120/22 - Approbation de la convention "Carte Jeune"

Délibération 121/22 - Subvention à l'Association "Les Colibris"

Délibération 122/22 - Subvention à l'Association "Les Zouzous"

Délibération 123/22 - Avance sur subvention à l'Association "Les Colibris"

Délibération 124/22 - Avance sur subvention à l'Association "Les Zouzous"

Délibération 125/22 - Débat d'Orientation Budgétaire

Délibération 126/22 - Décision Modificative n° 4 du budget principal de la commune - 2022

Délibération 127/22 - Décision Modificative n° 4 du budget de l'Abbaye de Silvacane - 2022

Délibération 128/22 - Décision Modificative n° 2 du budget du Village Vacances de la Baume - 2022

Délibération 129/22 - Subvention CCAS

Délibération 130/22 - Acceptation d'une recette exceptionnelle - Budget annexe de l'Abbaye

Délibération 131/22 - Reversement excédant Abbaye

Délibération 132/22 - Transfert complémentaire des résultats 2017 de la commune suite transfert de compétence exercice 2018

Délibération 133/22 - Transaction avec la Sté Pro-Gec - Marché de la Médiathèque - Ecole de Musique

Délibération 134/22 - Convention Servitude ENEDIS

Délibération 135/22 - Délégation de signature à un élu - code de l'urbanisme

Délibération 136/22 - Définition de l'intérêt Métropolitain - Voirie et Espaces Publics

Délibération 137/22 - Convention Gestion des eaux pluviales urbaines

Délibération 138/22 - Convention de Gestion - Zone Activité

Délibération 139/22 - Abrogation de la délibération 139/17

Délibération 140/22 - Modification du tableau des effectifs

Délibération 141/22 - Présentation du Rapport Social unique pour l'exercice 2021

DECISIONS

Décision 62/22 - approbation d'une convention de mise à disposition de locaux au Centre Sportif et Culturel "Marcel Pagnol" à l'association "Le Théâtre des Ateliers de Salon"

Décision 63/22 - convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'Office de Tourisme Luberon Monts de Vaucluse pour l'organisation de visites sur le thème "Mystères à l'Abbaye"

Décision 64/22 - Convention de commercialisation par l'Office de Tourisme d'Aix en Provence avec la mise en place d'un dispositif City Pass

Décision 65/22 - approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de LA ROQUE D'ANTHERON - marché M 22-06 - lot 2 - Aménagement paysager - signature du marché

Décision 66/22 - approbation du marché de travaux de réalisation de jardins potagers communaux de LA ROQUE D'ANTHERON - marché M 22-06 - lot 1 - VRD - signature du marché

Décision 67/22 - Suppression de la régie relative aux transports scolaires

Décision 68/22 - contrat de maintenance 2023 entre la commune et la société CDA - entretien complet des bouches et poteaux incendie

Décision 69/22 - approbation de la convention de fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux la SPA de Salon et sa Région

Conseil d'Administration du CCAS du 19 décembre 2022

Délib 32/22 - Contrat d'Assurance Statutaire

Délib 33/22 - DM 2 - Budget CCAS

Délib 36/22 - DOB

Délib 37/22 - Présentation RSU

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