Mairie de La Roque d'Anthéron

DELIBERATIONS / DECISIONS 2024

 


DELIBERATION MAIRIE

001/2024 : Tenue Débat Orientation Budgétaire - Exercice 2024

002/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget Principal commune

003/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget annexe Abbaye

004/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget annexe comptoir/boutique Abbaye

005/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - budget annexe La Baume

006/2024 : Subvention 2024 à l'Association "les Colibris" et approbation de la convention

007/2024 : Subvention 2024 à l'Association "Les Zouzous" et approbation de la convention

008/2024 : Demande d'aide financière - Dotation soutien à l'investissement (D.S.I.L) et du fond interministériel prévention délinquance et radicalisation

009/2024 : Demande d'aide financière - Dotation d'équipement des territoires ruraux (D.E.T.R) pour l'aménagement et le verdissement de la place de la Fenière

010/2024 : Demande de subvention exceptionnelle - ASA des arrosants du canal de Craponne

011/2024 : Approbation convention "Ecole de Musique" entre la commune pour l'école de musique et la société des éditeurs et auteurs de musique (SEAM)

012/2024 :Déclassement de la parcelle AS 139 et régularisation d'une cession à l'euro symbolique de la parcelle communale section AS N° 139 au Syndicat des copropriétaires Centre Commercial la Fenière

013/2024 : Principe de vente de la parcelle communale cadastrée section AT 149 sise 24 Avenue des Alpilles (ancienne Gendarmerie)

014/2024 : Délibération modificative - vente de la parcelle AP 156 en lieu des place des parcelles AP 80 et 81 à la SAS CHOPIN

015/2024 : Délégation au Maire de donner mandat pour le dépôt d'une autorisation d'urbanisme à l'association Aix-Multi-Services sur un terrain communal

016/2024 : Approbation d'une convention de prestation de service expertise et accompagnement en archivage entre la commune et le Centre Départemental de Gestion des Bouches-du-Rhône

017/2024 : Approbation du rapport d'activités 2023 de l'Etablissement Public Industriel et Commercial EPIC Office de Tourisme

018/2024 : Renouvellement de la convention annuelle de fonctionnement et d'objectifs avec l'Office Municipal de Tourisme (EPIC) ainsi que de la convention comportant des clauses exorbitantes du droit commun sur le domaine privé - contrat administratif Office Municipal de Tourisme

019/2024 : Redevance pour occupation du domaine public - installation d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) Rue Gutenbrg - Zone du Grand Pong

020/2024 : Créations de postes

021/2024 : Création d'un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l'article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique

022/2024 : Convention d'adhésion au pôle santé du CDG13 : médecine professionnelle et préventive - prévention t sécurité au travail

023/2024 : Participation annuelle aux frais pédagogiques annexes de chaque école publique communale

024/2024 : Approbation de l'avenant N°2 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er Janvier 2023 entre la commune de LA ROQUE D'ANTHERON et la Métropole Aix-Marseille-Provence

025/2024 : Approbation d'une convention de mise à disposition de l'outil informatique de l'Observatoire Fiscale métropolitain

026/2024 : Demande de versement CDDA

027/2024 : Modification de la composition au Conseil d'administration de l'IME le Colombier de LA ROQUE D'ANTHERON - remplacement de Madame Alix DIOP

028/2024 :Désignation des représentants de la commune au Conseil d'administration du CCAS - remplacement de Madame Alix DIOP

029/2024 : Règlement budgétaire et financier de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON

030/2024 : Retrait de la délibération N° 24/02 du 8 Février 2024 - ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 du budget principal

031/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal de la commune

032/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget principal de la commune

033/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget principal de la commune

034/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - Budget principal de la commune

035/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

036/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

037/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

038/2024 : Approbation du budget primitif de l'exercice 2024 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume

039/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

040/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

041/2024 : Approbation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

042/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - budget annexe de l'Abbaye de Silvacane

043/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

044/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

045/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

046/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane

047/2024 : Vote des taux d'imposition communaux de l'exercice 2024

048/2024 : Fixation durée d'amortissement des biens de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON

049/2024 : Demande d'aide financière à l'Etat dans le cadre du fonds vert - rénovation de l'éclairage public maitrise des dépenses énergétiques

050/2024 : Approbation du compte de gestion de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)

051/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du Budget de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)

052/2024 : Approbation du budget 2024 de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)

053/2024 : Subvention aux associations exercice 2024

054/2024 : Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison Familiale et Rurale" exercice 2024

055/2024 : Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Festival International de Piano" exercice 2024

056/2024 : Avenant à la convention de prestation de service entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de LA ROQUE D'ANTHERON relative à la mutualisation de la fonction de délégué à la protection des données

057/2024 :  Renouvellement de la convention de service entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de LA ROQUE D'ANTHERON relative à la mutualisation de la fonction de délégué à la protection des données

058/2024 : Vente de l'immeuble cadastré section AL N° 202 situé Place de la Vierge

059/2024 : Suppressions de postes

060/2024 : Institution d'une prime relative au pouvoir d'achat des agents publics

061/2024 : Création d'une indemnité pour le travail du dimanche et des jours fériés

062/2024 : Renouvellement des conventions PSC avec le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône

063/2024 : Mise à jour de la participation employeur pour la partie santé

064/2024 : Instauration du télétravail

065/2024 : Evolution de la délibération N° 138/16 relative aux modalités de remboursement des frais de déplacement

066/2024 :Adoption d'une charte des ATSEM

067/2024 : Délibération relative au recrutement de saisonniers pour l'exercice 2024

068/2024 : Demande de subvention 2024 : amicale du comité communal feux de forêts (CCFF)

069/2024 : Demande de subvention 2024 - association Maison Familiale et Rurale de LA ROQUE D'ANTHERON

070/2024 : Demande de subvention 2024 - association Festival International de Piano

071/2024 : Demande de subvention 2024 - ASA Canal du Moulin

072/2024 : Demande de subvention 2024 - ASA Canal de Craponne

073/2024 : Demande de subvention 2024 : Association Patrimoine Art et Culture

074/2024 : Demande de subvention 2024 : Association LAPLACE

075/2024 : Décision modificative N°1 Budget principal de la Commune

076/2024 : Modification de la délibération N° 24/40 relative à l'adoption du Compte Administratif de l'Abbaye de Silvacane

077/2024 : Délégation de pouvoir au Maire pour l'ouverture de lignes de trésorerie

078/2024 : Demande d'aide financière au Département des Bouches-du-Rhône au titre de la tranche 2022 du Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement (CDDA) période 2021/2024

079/2024 : Solde subvention 2024 à l'association "LES ZOUZOUS" et approbation de la convention

080/2024 : Solde subvention 2024 à l'association "LES COLIBRIS" et approbation de la convention

081/2024 : Approbation d'une convention de partenariat pour l'amélioration de la prévention incendie dans les Bouches-du-Rhône entre la commune de LA ROQUE D'ANTHERON, le Service Départemental d'Incendie et de Secours et le Département des Bouches-du-Rhône

082/2024 : Approbation d'une convention de superposition d'affectation de la véloroute et du système d'endiguement entre la commune et le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance

083/2024 : Approbation d'une convention habitat subséquente à la convention cadre habitat à caractère multi-sites

084/2024 : Approbation d'une convention départementale relative aux relations entre les communes adhérentes à l'Association Départementale des Comités Communaux Feux et des Réserves Communales de Sécurité Civile des Bouches-du-Rhône et le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Bouches-du-Rhône

085/2024 : Désignation d'un élu pour signer le permis de construire de l'ESAT la Farigoule

086/2024 : Choix du titulaire de la concession de service public (DSP) pour la gestion, l'exploitation et l'entretien de la chambre funéraire et approbation du contrat de concession associé

087/2024 : Approbation de la convention portant ouverture des ateliers métropolitains au bénéfice des agents des communes membres de la Métropole Aix-Marseille-Provence

088/2024 : Versement d'une subvention à l'association "CHATS LA ROQUE" exercice 2024

089/2024 : Acquisition de parcelles agricoles au CCAS

090/2024 : Vente d'une parcelle à l'Oeuvre Générale de Craponne

091/2024 : Vente de deux véhicules type minibus

092/24 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Règlement intérieur Conseil Municipal

093/24 : Retenues de garanties prescrites

094/24 : Remboursement dommage administré

095/24 : Protocole d'accord transactionnel FLEXODEV

096/24 : Dénominations voies communales

097/24 : Convention de partenariat Provence en Scène 2024/2025

098/24 : Emploi d'animateur au sein de la Maison de l'Enfance : autorisation de recruter des agents contractuels (en application de l'article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique)

099/24 : Création d'un emploi permanent : école de musique

100/24 : Création de poste - animation

101/24 : Augmentation du tarif de la restauration scolaire

102/24 : Convention relative au projet école ouverte ou école buissonnière

103/24 : Modification de la délibération N° 24/91 du 6 Juin 2024 - vente de véhicules

104/24 : Subvention façade

105/24 : Participation et engagement de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON pour le programme ACTEE2-SEQUOIA - approbation de la convention entre la FNCCR, la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'ALEC Métropole Marseillaise, l'Atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix et 29 Communes - approbation de la convention de reversement

106/24 :  Vente De Véhicules Communaux.

107/24 : Cession Parcelles SPAR.

108/24 : Désignation d'un Élu pour signer une déclaration préalable.

109/24 : Arrêt du schéma de cohérence Territoriale (SCoT) de La Métropole  AIX-MARSEILLE-PROVENCE.

110/24 : Pacte - CD13.

111/24 : Indemnité spéciale de fonctions et d'engagement - Police Municipale.

112/24 : Dispositif de Signalement - Centre de Gestion.

113/24 : Emploi d'animateur de la maison de l'enfance.

114/24 : Emploi d'agent de bibliothèque.

115/24 : Emploi de caissier-vendeur et guide de l'Abbaye de Silvacane.

116/24 : Indemnité pour travail dominical  (ITD).

117/24 : Délibération création de poste - Directeur Général des Services.

118/24 : Convention relative à la redevance spécifique aux déchets communaux avec La Métropole.

119/24 : Correction écriture exercice antérieur TTMO - Entrée de ville - Avenue de la Durance.

120/24 : Re-Imputation de la Délégation de Gestion eaux pluviales - AIX - MARSEILLE - PROVENCE Métropole.

121/24 : Emploi de gestionnaire des ressources humaines. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

DECISION MAIRIE

01/24 : Approbation résiliation bail local - Place Fenière - Entreprise BPHP

02/24 : Approbation lettre de consultation - Réhabilitation jardin OUSTAOU

03/24 : Approbation mandat mise en vente exclusive - Ensemble immobilier rue de l'Eglise et place de la Vierge

04/24 : Approbation marché travaux aménagement - Parc des Adrechs - Lot 5 Espaces Verts

05/24 : Approbation lettre consultation - Réhabilitation jardin OUSTAOU

06/24 : Approbation contrat de partenariat ARTEMIS-RD

07/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 1

08/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Sivacane - Lot 2

09/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 3

10/24 : Approbation lettre de consultation - Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 4

11/24 : Modification demande d'aide financière - Réalisation cheminement piéton - Abbaye

12/24 : Demande d'aide financière - Vidéoprotection

13/24 : Approbation Marché - Travaux aménagement Parc des Adrechs - Lot 1

14/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°1 voiries et réseaux divers - signature du marché 2023-07

15/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°2 : Espaces verts - signature du marché 2023-07

16/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°3 : éclairages publics et contrôle d'accès - signature du marché 2023-07

17/24 : Approbation de la lettre de consultation relative à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - Lot N°4 - Abbaye 2023-01 - signature du marché

18/24 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du Parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 1 : VRD - signature de l'avenant N°1

19/24 : Demande d'aide financière à l'Etat dans le cadre du fonds vert pour la rénovation de l'éclairage public maîtrise des dépenses énergétiques

20/24 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du Parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 2 : Eclairage pubic - signature de l'avenant N° 1

21/24 : Approbation d'une convention pour la mise en place d'une activité EPS pour la saison 2023/2024

22/24 : Demande d'aide financière dans le cadre du renforcement de la videoprotection de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON

23/24 :Demande d'aide financière pour la rénovation du mur "Jardin des Moines" de l'Abbaye de Silvacane

24/24 : Demande d'aide financière dans le cadre de l'acquisition d'un véhicule porteur d'eau pour le Comité Communal des Feux de Forêts

25/24 : Approbation d'une convention de partenariat pour l'accompagnement d'un projet de rassemblement "Orchestre à l'Ecole"

26/24 : Approbation d'une convention de location de l'Abbaye de Silvacane

27/24 - Demande d'aide financière à la Métropole dans le cadre d'un Plan Local pour l'Emploi et l'Insertion (PLIE)

28/24 - Demande de subvention de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON au Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre du Label Capitale Provençale de la Culture 2024

29/24 - Demande de subvention de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON à la DRAC à hauteur de 80 % dans le cadre de la DGD relative à l'extension des horaires d'ouverture de la Médiathèque Anne Sylvestre de LA ROQUE D'ANTHERON

30/24 - Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 3 : Serrurerie - signature de l'avenant N°1

31/24 - Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 2 : Eclairage public - signature de l'avenant N°2

32/24 - Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'Abbaye - LOT N°1 Voiries et réseaux divers - Marché 2023-07 Signature de l'avenant N°1

33/24 - Approbation du marché de travaux relatif à la requalification de la place de la Fenière - LOT N°1 Voirie réseaux divers - génie civil - Marché 2023-06 Signature de l'avenant N°1

34/24 Demande d'aide financière au Département des Bouches Du Rhône dans le cadre du Fond Départemental d'aide au développement local rénovation des parcs de luminaires d'éclairage public 2ème phase 2024.

35/24 - Demande d'aide financière dans le cadre du renforcement de la vidéoprotection de la Commune de La Roque d'Anthéron

36/24 - Demande d'aide financière au conseil départemental des Bouches du Rhône au titre du dispositif d'aide à la transition énergétique pour l'acquisition de véhicules électriques 

37/24 - Contrat de coréalisation - EIPV

38/24 - Demande d'aide financière au conseil départemental dans le cade du renforcement de la vidéoprotection de la commune de La Roque d'Anthéron

39/24 - Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre du dispositif d'aide aux travaux de proximité pour la rénovation de la voirie Rue Bethouard suite aux intempéries 2023.

40/24 - Demande d'aide financière au conseil départemental dans le cadre de la sécurisation des falaises de la Baume 2024

41/24 - Demande d'aide financière au Conseil Départementale des Bouches Du Rhône dans le cadre du dispositif " Aide De Proximité " pour le remplacement et la sécurisation des volets des appartements de la résidence de l'Oustaou

42/24 - Demande d'aide financière au Département des Bouches Du Rhône pour la rénovation des salles de bains de 16 bungalows du village vacances de La Baume appartenant à la Commune

43/24 - Demande d'aide financière au Conseil Régional " Région Sud " dans le cadre du renouvellement et du renforcement des equippements de la Police Municipale de la Commune.

44/24 - Demande d'aide financière dans le cadre du renforcement de la vidéoprotection de la Commune de La Roque d'Anthéron

45/24 - Approbation des tarifs du droit de scolarité 2024/2025 applicables à l'école municipale de musique

46/24 - Contrat de coréalisation entre la commune et le Centre International des Arts en Mouvement

47/24 - Souscription d'un contrat d'emprunt "Crédit relais attente subventions" de 1 500 000 € avec le Crédit Agricole Alpes Provence

48/24 - Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif "Aide à la transition énergétique" pour l'acquisition de matériels et mobilier - Médiathèque et salle de spectacle

49/24 : Contrat de coréalisation entre la commune et l'association "Chorale Cantabile"

50/24 : Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif d'aide aux travaux de proximité pour la rénovation de la voirie Rue du Général Béthouard suite aux intempéries de 2023

51/24 : demande d'aide financière pour la rénovation du mur "Jardin des Moines" de l'Abbaye de Silvacane

52/24 : approbation du marché de télécommunication internet, téléphonie fixe et mobile de la Mairie et de ses sites annexes : lot 1 : fourniture, mise en service d'accès internet, interconnexion des sites - marché 2024-01 : signature du marché

53/24 : approbation du marché de télécommunication internet, téléphonie fixe et mobile de la mairie et de ses sites annexes - lot 2 : fourniture, mis en service d'un système de téléphonie VOLP - marché 2024-01 - signature du marché

54/24 : Approbation du marché de télécommunication internet, téléphonie fixe et mobile de la Mairie et de ses sites annexes : lot 3 : mise à niveau de la téléphonie mobile - marché 2024-01 - signature du marché

55/24 : approbation du marché de prestations d'insertion sociale et professionnelle - travaux spécifiques d'entretien des espaces verts - marché 2024-02 - signature du marché

56/24 : Approbation du marché de gestion du système d'information des sites distants et de la Mairie - marché 2024-03 - signature du marché

57/24 : demande d'aide financière au Conseil Régional "Région Sud" dans le cadre du renouvellement et du renforcement des équipements de la Police Municipale de la commune

58/24 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association " FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO " pour l'organisation concerts.

59/24 : Mise à disposition d'une salle dans le cadre d'une campagne électorale

60/24 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association "Festival International de Quatuor à Cordes du Luberon" pour l'organisation de concerts

61/24: Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif d'aide aux travaux de Proximité pour la rénovation de la voirie Rue du Bois Joli suite aux intempéries.

62/24 : Approbation d'une convention de coréalisation entre la commune et l'agence ARTISTIK - soirs d'été les 5,6 et 7 Juillet 2024

63/24 : Approbation du marché d'extension du système de videoprotection urbaine de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON - marché 2024-04 - signature du marché

64/24 : Modification acte constitutif de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de place

65/24 : Actualisation des tarifs applicables au village de vacances La Baume.

66/24 :approbation d'une convention de partenariat label "TEAM 13" entre la commune et le Département des Bouches-du-Rhône

67/24 : Convention de mise à disposition gratuite d'un local communal entre la commune et Monsieur ANDRE Jean-Guillaume, situé à la Fenière

68/24 : Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle entre l'association Les Chantres du Thoronet et la Commune.

69/24 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane entre la commune et l'association les Voix Animées

70/24 : Approbation d'un bail d'un local à usage commercial entre la commune et Monsieur ANDRE Jean-Guillaume

71/24 - Actualisation des tarifs d'objet cassé/endommagé/disparu et divers, applicables au Village de Vacances la Baume

73/24 - Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'Abbaye - Marché 2023-07 - Lot N°3 - Éclairages publics et contrôle d'accès - Signature de l'avenant N°1.

74/24 - Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'Abbaye - Lot N°1 - Voiries et réseaux divers - Marché 2023-07 - Signature de l'avenant N°2.

75/24 - Approbation du marché de travaux relatif à la requalification de la place de La Fenière - Lot N°2 - Espaces Verts - Marché 2023-06 - Signature de l'avenant N°1.

76/24 - Approbation du marché de travaux de renouvellement, de modernisation, de mise en sécurité et conformité, de maintenance et entretien, des installations d'éclairages publics et sportives, d'installation festives, d'illuminations et équipements électriques extérieurs de La Commune de La Roque d'Anthéron - Marché M 22/04 - Signature de l'avenant N°1.

77/24 - Approbation du marché de travaux d'aménagement - Requalification du Parc des Adrechs - Marché 2023-03 - Lot N°1 - VRD - Signature de l'avenant N°2.

78/24 - Approbation du marché de travaux d'aménagement - Requalification du Parc des Adrechs - Marché 2023 - Lot N03 - Serrurerie - Signature de l'avenant N°2.

79/24 - Approbation du Marché de travaux relatif à la requalification de la place de la Fenière-Lot1 - Voiries Réseaux Divers - Génie Civil - Marché 2023 - 06. Signature de l'avenant N°2.

80/24 - Modification Acte Constitutif de la Régie de recettes pour la Vie Associative et Culturelle.

81/24 - Approbation de Convention de mise à disposition d'une salle de réunion située à la Maison des Associations et d'une salle de réunion située en Mairie à l'Association " Les Zouzous ".

82/24 - Création d'un tarif "shooting photo" pour mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane

83/24 - Convention de location de l'Abbaye de Silvacane - Shooting Photos - Sté Novieuro

85/24 - Actualisation partielle des tarifs applicables au Village Vacances la Baume

86/24 - Approbation marché travaux d'élagage, abattage, taille, débroussaillage du patrimoine végétal

87/24 - Approbation d'une convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane entre la commune et l'association Patrimoine Art et Culture

 

 

DELIBERATION CCAS MAIRIE / CCAS OUSTAOU

DELIB 24/01 : Débat d'Orientation Budgétaires - CCAS

DELIB 24/02 : Création de poste - Directeur OUSTAOU

DELIB 24/03 : Création de poste - Assistant Administratif

DELIB 24/04 : Convention d'adhésion au pôle santé du CDG13

DELIB 24/05 : Contrat groupe mutuelle et prévoyance

DELIB 24/06 : Aide financière au titre de l'indigence pour frais d'obsèques

DELIB 24/07 : Convention de réservation de logements et de gestion de flux - ERILIA

DELIB 24/08 : Convention de réservation de logements et de gestion de flux - UNICIL

DELIB 24/09 : Avenant à la convention avec Aix-Marseille Provence Métropole - Délégué à la protection des données

DELIB 24/10 : Réglement Budgétaire et Financier CCAS

DELIB 24/11 : Compte de gestion 2023 -  Budget Principal CCAS

DELIB 24/12  : Compte de gestion - Budget annexe - OUSTAOU

DELIB 24/13 : Fixation des durées d'amortissement

DELIB 24/14 : Création d'une prime relative au pouvoir d'achat

DELIB 24/15 : Création d'une indemnité pour le travail du dimanche et des jours fériés

DELIB 24/16 : Compte Administratif 2023 - Budget Principal CCAS

DELIB 24/17 : Affectation des résultats - Budget Principal du CCAS

DELIB 24/18 : Adoption du Budget Primitif 2024 - Budget Principal du CCAS

DELIB 24/19 : Compte Administratif 2023 - Budget Annexe OUSTAOU

DELIB 24/20 : Affectation des résultats - Budget Annexe OUSTAOU

DELIB 24/21 : Adoption du Budget Primitif 2024 - Budget Annexe OUSTAOU

DELIB 24/22 : Demande de subvention de l'association l'Accueil

DELIB 24/23 : Demande de subvention du SASS la Chaumière

DELIB 24/24 : Vente de terrains agricoles à la commune

liste des délibérations CA CCAS du 12 Juin 2024

Procès-verbal :

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22 JUILLET 2024

DELIB 24/25 : Evolution des tarifs de la Résidence Autonomie l'Oustaou

DELIB 24/26 : Mise à jour de la participation employeur pour la partie santé

Liste des délibérations votées

procès-verbal

 

 

 

 

 

DECISION CCAS MAIRIE / CCAS OUSTAOU

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