DELIBERATION MAIRIE
001/2024 : Tenue Débat Orientation Budgétaire - Exercice 2024
002/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget Principal commune
003/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget annexe Abbaye
004/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - Budget annexe comptoir/boutique Abbaye
005/2024 : Autorisation d'engager, mandater, liquider les dépenses d'investissement - budget annexe La Baume
006/2024 : Subvention 2024 à l'Association "les Colibris" et approbation de la convention
007/2024 : Subvention 2024 à l'Association "Les Zouzous" et approbation de la convention
008/2024 : Demande d'aide financière - Dotation soutien à l'investissement (D.S.I.L) et du fond interministériel prévention délinquance et radicalisation
009/2024 : Demande d'aide financière - Dotation d'équipement des territoires ruraux (D.E.T.R) pour l'aménagement et le verdissement de la place de la Fenière
010/2024 : Demande de subvention exceptionnelle - ASA des arrosants du canal de Craponne
011/2024 : Approbation convention "Ecole de Musique" entre la commune pour l'école de musique et la société des éditeurs et auteurs de musique (SEAM)
012/2024 :Déclassement de la parcelle AS 139 et régularisation d'une cession à l'euro symbolique de la parcelle communale section AS N° 139 au Syndicat des copropriétaires Centre Commercial la Fenière
013/2024 : Principe de vente de la parcelle communale cadastrée section AT 149 sise 24 Avenue des Alpilles (ancienne Gendarmerie)
014/2024 : Délibération modificative - vente de la parcelle AP 156 en lieu des place des parcelles AP 80 et 81 à la SAS CHOPIN
015/2024 : Délégation au Maire de donner mandat pour le dépôt d'une autorisation d'urbanisme à l'association Aix-Multi-Services sur un terrain communal
016/2024 : Approbation d'une convention de prestation de service expertise et accompagnement en archivage entre la commune et le Centre Départemental de Gestion des Bouches-du-Rhône
017/2024 : Approbation du rapport d'activités 2023 de l'Etablissement Public Industriel et Commercial EPIC Office de Tourisme
018/2024 : Renouvellement de la convention annuelle de fonctionnement et d'objectifs avec l'Office Municipal de Tourisme (EPIC) ainsi que de la convention comportant des clauses exorbitantes du droit commun sur le domaine privé - contrat administratif Office Municipal de Tourisme
019/2024 : Redevance pour occupation du domaine public - installation d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) Rue Gutenbrg - Zone du Grand Pong
020/2024 : Créations de postes
021/2024 : Création d'un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l'article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique
022/2024 : Convention d'adhésion au pôle santé du CDG13 : médecine professionnelle et préventive - prévention t sécurité au travail
023/2024 : Participation annuelle aux frais pédagogiques annexes de chaque école publique communale
024/2024 : Approbation de l'avenant N°2 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er Janvier 2023 entre la commune de LA ROQUE D'ANTHERON et la Métropole Aix-Marseille-Provence
025/2024 : Approbation d'une convention de mise à disposition de l'outil informatique de l'Observatoire Fiscale métropolitain
026/2024 : Demande de versement CDDA
027/2024 : Modification de la composition au Conseil d'administration de l'IME le Colombier de LA ROQUE D'ANTHERON - remplacement de Madame Alix DIOP
028/2024 :Désignation des représentants de la commune au Conseil d'administration du CCAS - remplacement de Madame Alix DIOP
029/2024 : Règlement budgétaire et financier de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON
030/2024 : Retrait de la délibération N° 24/02 du 8 Février 2024 - ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 du budget principal
031/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal de la commune
032/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget principal de la commune
033/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget principal de la commune
034/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - Budget principal de la commune
035/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume
036/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume
037/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume
038/2024 : Approbation du budget primitif de l'exercice 2024 du budget annexe du Village de Vacances de la Baume
039/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
040/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
041/2024 : Approbation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
042/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - budget annexe de l'Abbaye de Silvacane
043/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
044/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
045/2024 : Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
046/2024 : Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
047/2024 : Vote des taux d'imposition communaux de l'exercice 2024
048/2024 : Fixation durée d'amortissement des biens de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON
049/2024 : Demande d'aide financière à l'Etat dans le cadre du fonds vert - rénovation de l'éclairage public maitrise des dépenses énergétiques
050/2024 : Approbation du compte de gestion de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)
051/2024 : Approbation du compte administratif 2023 du Budget de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)
052/2024 : Approbation du budget 2024 de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC)
053/2024 : Subvention aux associations exercice 2024
054/2024 : Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison Familiale et Rurale" exercice 2024
055/2024 : Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Festival International de Piano" exercice 2024
056/2024 : Avenant à la convention de prestation de service entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de LA ROQUE D'ANTHERON relative à la mutualisation de la fonction de délégué à la protection des données
057/2024 : Renouvellement de la convention de service entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de LA ROQUE D'ANTHERON relative à la mutualisation de la fonction de délégué à la protection des données
058/2024 : Vente de l'immeuble cadastré section AL N° 202 situé Place de la Vierge
059/2024 : Suppressions de postes
060/2024 : Institution d'une prime relative au pouvoir d'achat des agents publics
061/2024 : Création d'une indemnité pour le travail du dimanche et des jours fériés
062/2024 : Renouvellement des conventions PSC avec le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône
063/2024 : Mise à jour de la participation employeur pour la partie santé
064/2024 : Instauration du télétravail
065/2024 : Evolution de la délibération N° 138/16 relative aux modalités de remboursement des frais de déplacement
066/2024 :Adoption d'une charte des ATSEM
067/2024 : Délibération relative au recrutement de saisonniers pour l'exercice 2024
068/2024 : Demande de subvention 2024 : amicale du comité communal feux de forêts (CCFF)
069/2024 : Demande de subvention 2024 - association Maison Familiale et Rurale de LA ROQUE D'ANTHERON
070/2024 : Demande de subvention 2024 - association Festival International de Piano
071/2024 : Demande de subvention 2024 - ASA Canal du Moulin
072/2024 : Demande de subvention 2024 - ASA Canal de Craponne
073/2024 : Demande de subvention 2024 : Association Patrimoine Art et Culture
074/2024 : Demande de subvention 2024 : Association LAPLACE
075/2024 : Décision modificative N°1 Budget principal de la Commune
076/2024 : Modification de la délibération N° 24/40 relative à l'adoption du Compte Administratif de l'Abbaye de Silvacane
077/2024 : Délégation de pouvoir au Maire pour l'ouverture de lignes de trésorerie
078/2024 : Demande d'aide financière au Département des Bouches-du-Rhône au titre de la tranche 2022 du Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement (CDDA) période 2021/2024
079/2024 : Solde subvention 2024 à l'association "LES ZOUZOUS" et approbation de la convention
080/2024 : Solde subvention 2024 à l'association "LES COLIBRIS" et approbation de la convention
081/2024 : Approbation d'une convention de partenariat pour l'amélioration de la prévention incendie dans les Bouches-du-Rhône entre la commune de LA ROQUE D'ANTHERON, le Service Départemental d'Incendie et de Secours et le Département des Bouches-du-Rhône
082/2024 : Approbation d'une convention de superposition d'affectation de la véloroute et du système d'endiguement entre la commune et le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance
083/2024 : Approbation d'une convention habitat subséquente à la convention cadre habitat à caractère multi-sites
084/2024 : Approbation d'une convention départementale relative aux relations entre les communes adhérentes à l'Association Départementale des Comités Communaux Feux et des Réserves Communales de Sécurité Civile des Bouches-du-Rhône et le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Bouches-du-Rhône
085/2024 : Désignation d'un élu pour signer le permis de construire de l'ESAT la Farigoule
086/2024 : Choix du titulaire de la concession de service public (DSP) pour la gestion, l'exploitation et l'entretien de la chambre funéraire et approbation du contrat de concession associé
087/2024 : Approbation de la convention portant ouverture des ateliers métropolitains au bénéfice des agents des communes membres de la Métropole Aix-Marseille-Provence
088/2024 : Versement d'une subvention à l'association "CHATS LA ROQUE" exercice 2024
089/2024 : Acquisition de parcelles agricoles au CCAS
090/2024 : Vente d'une parcelle à l'Oeuvre Générale de Craponne
091/2024 : Vente de deux véhicules type minibus
092/24 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Règlement intérieur Conseil Municipal
093/24 : Retenues de garanties prescrites
094/24 : Remboursement dommage administré
095/24 : Protocole d'accord transactionnel FLEXODEV
096/24 : Dénominations voies communales
097/24 : Convention de partenariat Provence en Scène 2024/2025
098/24 : Emploi d'animateur au sein de la Maison de l'Enfance : autorisation de recruter des agents contractuels (en application de l'article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique)
099/24 : Création d'un emploi permanent : école de musique
100/24 : Création de poste - animation
101/24 : Augmentation du tarif de la restauration scolaire
102/24 : Convention relative au projet école ouverte ou école buissonnière
103/24 : Modification de la délibération N° 24/91 du 6 Juin 2024 - vente de véhicules
104/24 : Subvention façade
105/24 : Participation et engagement de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON pour le programme ACTEE2-SEQUOIA - approbation de la convention entre la FNCCR, la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'ALEC Métropole Marseillaise, l'Atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix et 29 Communes - approbation de la convention de reversement
106/24 : Vente De Véhicules Communaux.
107/24 : Cession Parcelles SPAR.
108/24 : Désignation d'un Élu pour signer une déclaration préalable.
109/24 : Arrêt du schéma de cohérence Territoriale (SCoT) de La Métropole AIX-MARSEILLE-PROVENCE.
110/24 : Pacte - CD13.
111/24 : Indemnité spéciale de fonctions et d'engagement - Police Municipale.
112/24 : Dispositif de Signalement - Centre de Gestion.
113/24 : Emploi d'animateur de la maison de l'enfance.
114/24 : Emploi d'agent de bibliothèque.
115/24 : Emploi de caissier-vendeur et guide de l'Abbaye de Silvacane.
116/24 : Indemnité pour travail dominical (ITD).
117/24 : Délibération création de poste - Directeur Général des Services.
118/24 : Convention relative à la redevance spécifique aux déchets communaux avec La Métropole.
119/24 : Correction écriture exercice antérieur TTMO - Entrée de ville - Avenue de la Durance.
120/24 : Re-Imputation de la Délégation de Gestion eaux pluviales - AIX - MARSEILLE - PROVENCE Métropole.
121/24 : Emploi de gestionnaire des ressources humaines.
DECISION MAIRIE
01/24 : Approbation résiliation bail local - Place Fenière - Entreprise BPHP
02/24 : Approbation lettre de consultation - Réhabilitation jardin OUSTAOU
03/24 : Approbation mandat mise en vente exclusive - Ensemble immobilier rue de l'Eglise et place de la Vierge
04/24 : Approbation marché travaux aménagement - Parc des Adrechs - Lot 5 Espaces Verts
05/24 : Approbation lettre consultation - Réhabilitation jardin OUSTAOU
06/24 : Approbation contrat de partenariat ARTEMIS-RD
07/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 1
08/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Sivacane - Lot 2
09/24 : Approbation marché Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 3
10/24 : Approbation lettre de consultation - Aménagement voie d'accès - Abbaye de Silvacane - Lot 4
11/24 : Modification demande d'aide financière - Réalisation cheminement piéton - Abbaye
12/24 : Demande d'aide financière - Vidéoprotection
13/24 : Approbation Marché - Travaux aménagement Parc des Adrechs - Lot 1
14/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°1 voiries et réseaux divers - signature du marché 2023-07
15/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°2 : Espaces verts - signature du marché 2023-07
16/24 : Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - lot N°3 : éclairages publics et contrôle d'accès - signature du marché 2023-07
17/24 : Approbation de la lettre de consultation relative à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'abbaye - Lot N°4 - Abbaye 2023-01 - signature du marché
18/24 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du Parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 1 : VRD - signature de l'avenant N°1
19/24 : Demande d'aide financière à l'Etat dans le cadre du fonds vert pour la rénovation de l'éclairage public maîtrise des dépenses énergétiques
20/24 : Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du Parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 2 : Eclairage pubic - signature de l'avenant N° 1
21/24 : Approbation d'une convention pour la mise en place d'une activité EPS pour la saison 2023/2024
22/24 : Demande d'aide financière dans le cadre du renforcement de la videoprotection de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON
23/24 :Demande d'aide financière pour la rénovation du mur "Jardin des Moines" de l'Abbaye de Silvacane
24/24 : Demande d'aide financière dans le cadre de l'acquisition d'un véhicule porteur d'eau pour le Comité Communal des Feux de Forêts
25/24 : Approbation d'une convention de partenariat pour l'accompagnement d'un projet de rassemblement "Orchestre à l'Ecole"
26/24 : Approbation d'une convention de location de l'Abbaye de Silvacane
27/24 - Demande d'aide financière à la Métropole dans le cadre d'un Plan Local pour l'Emploi et l'Insertion (PLIE)
28/24 - Demande de subvention de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON au Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre du Label Capitale Provençale de la Culture 2024
29/24 - Demande de subvention de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON à la DRAC à hauteur de 80 % dans le cadre de la DGD relative à l'extension des horaires d'ouverture de la Médiathèque Anne Sylvestre de LA ROQUE D'ANTHERON
30/24 - Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 3 : Serrurerie - signature de l'avenant N°1
31/24 - Approbation du marché de travaux d'aménagement - requalification du parc des Adrechs - marché 2023-03 - lot 2 : Eclairage public - signature de l'avenant N°2
32/24 - Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'Abbaye - LOT N°1 Voiries et réseaux divers - Marché 2023-07 Signature de l'avenant N°1
33/24 - Approbation du marché de travaux relatif à la requalification de la place de la Fenière - LOT N°1 Voirie réseaux divers - génie civil - Marché 2023-06 Signature de l'avenant N°1
34/24 Demande d'aide financière au Département des Bouches Du Rhône dans le cadre du Fond Départemental d'aide au développement local rénovation des parcs de luminaires d'éclairage public 2ème phase 2024.
35/24 - Demande d'aide financière dans le cadre du renforcement de la vidéoprotection de la Commune de La Roque d'Anthéron
36/24 - Demande d'aide financière au conseil départemental des Bouches du Rhône au titre du dispositif d'aide à la transition énergétique pour l'acquisition de véhicules électriques
37/24 - Contrat de coréalisation - EIPV
38/24 - Demande d'aide financière au conseil départemental dans le cade du renforcement de la vidéoprotection de la commune de La Roque d'Anthéron
39/24 - Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre du dispositif d'aide aux travaux de proximité pour la rénovation de la voirie Rue Bethouard suite aux intempéries 2023.
40/24 - Demande d'aide financière au conseil départemental dans le cadre de la sécurisation des falaises de la Baume 2024
41/24 - Demande d'aide financière au Conseil Départementale des Bouches Du Rhône dans le cadre du dispositif " Aide De Proximité " pour le remplacement et la sécurisation des volets des appartements de la résidence de l'Oustaou
42/24 - Demande d'aide financière au Département des Bouches Du Rhône pour la rénovation des salles de bains de 16 bungalows du village vacances de La Baume appartenant à la Commune
43/24 - Demande d'aide financière au Conseil Régional " Région Sud " dans le cadre du renouvellement et du renforcement des equippements de la Police Municipale de la Commune.
44/24 - Demande d'aide financière dans le cadre du renforcement de la vidéoprotection de la Commune de La Roque d'Anthéron
45/24 - Approbation des tarifs du droit de scolarité 2024/2025 applicables à l'école municipale de musique
46/24 - Contrat de coréalisation entre la commune et le Centre International des Arts en Mouvement
47/24 - Souscription d'un contrat d'emprunt "Crédit relais attente subventions" de 1 500 000 € avec le Crédit Agricole Alpes Provence
48/24 - Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif "Aide à la transition énergétique" pour l'acquisition de matériels et mobilier - Médiathèque et salle de spectacle
49/24 : Contrat de coréalisation entre la commune et l'association "Chorale Cantabile"
50/24 : Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif d'aide aux travaux de proximité pour la rénovation de la voirie Rue du Général Béthouard suite aux intempéries de 2023
51/24 : demande d'aide financière pour la rénovation du mur "Jardin des Moines" de l'Abbaye de Silvacane
52/24 : approbation du marché de télécommunication internet, téléphonie fixe et mobile de la Mairie et de ses sites annexes : lot 1 : fourniture, mise en service d'accès internet, interconnexion des sites - marché 2024-01 : signature du marché
53/24 : approbation du marché de télécommunication internet, téléphonie fixe et mobile de la mairie et de ses sites annexes - lot 2 : fourniture, mis en service d'un système de téléphonie VOLP - marché 2024-01 - signature du marché
54/24 : Approbation du marché de télécommunication internet, téléphonie fixe et mobile de la Mairie et de ses sites annexes : lot 3 : mise à niveau de la téléphonie mobile - marché 2024-01 - signature du marché
55/24 : approbation du marché de prestations d'insertion sociale et professionnelle - travaux spécifiques d'entretien des espaces verts - marché 2024-02 - signature du marché
56/24 : Approbation du marché de gestion du système d'information des sites distants et de la Mairie - marché 2024-03 - signature du marché
57/24 : demande d'aide financière au Conseil Régional "Région Sud" dans le cadre du renouvellement et du renforcement des équipements de la Police Municipale de la commune
58/24 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association " FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO " pour l'organisation concerts.
59/24 : Mise à disposition d'une salle dans le cadre d'une campagne électorale
60/24 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane à l'association "Festival International de Quatuor à Cordes du Luberon" pour l'organisation de concerts
61/24: Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif d'aide aux travaux de Proximité pour la rénovation de la voirie Rue du Bois Joli suite aux intempéries.
62/24 : Approbation d'une convention de coréalisation entre la commune et l'agence ARTISTIK - soirs d'été les 5,6 et 7 Juillet 2024
63/24 : Approbation du marché d'extension du système de videoprotection urbaine de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON - marché 2024-04 - signature du marché
64/24 : Modification acte constitutif de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de place
65/24 : Actualisation des tarifs applicables au village de vacances La Baume.
66/24 :approbation d'une convention de partenariat label "TEAM 13" entre la commune et le Département des Bouches-du-Rhône
67/24 : Convention de mise à disposition gratuite d'un local communal entre la commune et Monsieur ANDRE Jean-Guillaume, situé à la Fenière
68/24 : Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle entre l'association Les Chantres du Thoronet et la Commune.
69/24 : Convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane entre la commune et l'association les Voix Animées
70/24 : Approbation d'un bail d'un local à usage commercial entre la commune et Monsieur ANDRE Jean-Guillaume
71/24 - Actualisation des tarifs d'objet cassé/endommagé/disparu et divers, applicables au Village de Vacances la Baume
73/24 - Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'Abbaye - Marché 2023-07 - Lot N°3 - Éclairages publics et contrôle d'accès - Signature de l'avenant N°1.
74/24 - Approbation du marché relatif à l'aménagement d'une voie d'accès pour les personnes à mobilité réduite aux abords de l'Abbaye - Lot N°1 - Voiries et réseaux divers - Marché 2023-07 - Signature de l'avenant N°2.
75/24 - Approbation du marché de travaux relatif à la requalification de la place de La Fenière - Lot N°2 - Espaces Verts - Marché 2023-06 - Signature de l'avenant N°1.
76/24 - Approbation du marché de travaux de renouvellement, de modernisation, de mise en sécurité et conformité, de maintenance et entretien, des installations d'éclairages publics et sportives, d'installation festives, d'illuminations et équipements électriques extérieurs de La Commune de La Roque d'Anthéron - Marché M 22/04 - Signature de l'avenant N°1.
77/24 - Approbation du marché de travaux d'aménagement - Requalification du Parc des Adrechs - Marché 2023-03 - Lot N°1 - VRD - Signature de l'avenant N°2.
78/24 - Approbation du marché de travaux d'aménagement - Requalification du Parc des Adrechs - Marché 2023 - Lot N03 - Serrurerie - Signature de l'avenant N°2.
79/24 - Approbation du Marché de travaux relatif à la requalification de la place de la Fenière-Lot1 - Voiries Réseaux Divers - Génie Civil - Marché 2023 - 06. Signature de l'avenant N°2.
80/24 - Modification Acte Constitutif de la Régie de recettes pour la Vie Associative et Culturelle.
81/24 - Approbation de Convention de mise à disposition d'une salle de réunion située à la Maison des Associations et d'une salle de réunion située en Mairie à l'Association " Les Zouzous ".
82/24 - Création d'un tarif "shooting photo" pour mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane
83/24 - Convention de location de l'Abbaye de Silvacane - Shooting Photos - Sté Novieuro
85/24 - Actualisation partielle des tarifs applicables au Village Vacances la Baume
86/24 - Approbation marché travaux d'élagage, abattage, taille, débroussaillage du patrimoine végétal
87/24 - Approbation d'une convention de mise à disposition de l'Abbaye de Silvacane entre la commune et l'association Patrimoine Art et Culture
DELIBERATION CCAS MAIRIE / CCAS OUSTAOU
DELIB 24/01 : Débat d'Orientation Budgétaires - CCAS
DELIB 24/02 : Création de poste - Directeur OUSTAOU
DELIB 24/03 : Création de poste - Assistant Administratif
DELIB 24/04 : Convention d'adhésion au pôle santé du CDG13
DELIB 24/05 : Contrat groupe mutuelle et prévoyance
DELIB 24/06 : Aide financière au titre de l'indigence pour frais d'obsèques
DELIB 24/07 : Convention de réservation de logements et de gestion de flux - ERILIA
DELIB 24/08 : Convention de réservation de logements et de gestion de flux - UNICIL
DELIB 24/09 : Avenant à la convention avec Aix-Marseille Provence Métropole - Délégué à la protection des données
DELIB 24/10 : Réglement Budgétaire et Financier CCAS
DELIB 24/11 : Compte de gestion 2023 - Budget Principal CCAS
DELIB 24/12 : Compte de gestion - Budget annexe - OUSTAOU
DELIB 24/13 : Fixation des durées d'amortissement
DELIB 24/14 : Création d'une prime relative au pouvoir d'achat
DELIB 24/15 : Création d'une indemnité pour le travail du dimanche et des jours fériés
DELIB 24/16 : Compte Administratif 2023 - Budget Principal CCAS
DELIB 24/17 : Affectation des résultats - Budget Principal du CCAS
DELIB 24/18 : Adoption du Budget Primitif 2024 - Budget Principal du CCAS
DELIB 24/19 : Compte Administratif 2023 - Budget Annexe OUSTAOU
DELIB 24/20 : Affectation des résultats - Budget Annexe OUSTAOU
DELIB 24/21 : Adoption du Budget Primitif 2024 - Budget Annexe OUSTAOU
DELIB 24/22 : Demande de subvention de l'association l'Accueil
DELIB 24/23 : Demande de subvention du SASS la Chaumière
DELIB 24/24 : Vente de terrains agricoles à la commune
liste des délibérations CA CCAS du 12 Juin 2024
Procès-verbal :
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22 JUILLET 2024
DELIB 24/25 : Evolution des tarifs de la Résidence Autonomie l'Oustaou
DELIB 24/26 : Mise à jour de la participation employeur pour la partie santé
Liste des délibérations votées
procès-verbal
DECISION CCAS MAIRIE / CCAS OUSTAOU